Publications
Retrouverez dans cette rubrique les décisions administratives prises suite à une consultation du public, ainsi que les récépissés pris dans le cadre de la loi sur l’eau.
![Par Selbymay (Travail personnel) [CC BY-SA 3.0 (http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0)], via Wikimedia Commons](IMG/jpg/Le_Mans_-_Abbaye_St_Vincent_intLogoConcours_29_cle1b17ec.jpg)
Club "Les entreprises s’engagent " (LEE) en Aveyron
27/01/2023
Les entreprises s’engagent !
> Affiche - format : PDF 
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Restauration d’une zone d’expansion naturelle des crues du Cernon - Saint-Georges-de-Luzençon
28/02/2022 - Enquêtes publiques
> Arrêté de mise à enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 282.3 ko> Avis d’enquete publique - format : PDF
sauvegarder - 91.2 ko> rapport enquete zec st georges et avis - format : PDF
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DIG du programme pluriannuel de gestion 2022-2032 du bassin versant du Viaur
24/02/2022 - Enquêtes publiques
> Arrêté de mise à enquête publique interpréfectoral 82 - 81 - 12 - format : PDF
sauvegarder - 379.1 ko> Avis d’enquete publique - format : PDF
sauvegarder - 103.6 ko> Rapport - format : PDF
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Liste des journaux d’annonces légales
03/01/2022 - Actes administratifs Autres
Arrêté portant publication de la liste des journaux habilités dans le département de l’Aveyron à recevoir les annonces judiciaires et légales pour l’année 2023.
> Arrêté liste Journaux Annonces Légales 2023 - format : PDF
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Avis d’appel à projets Centre Provisoire d’Hébergement 2021
03/11/2021 - appel à projet
L’insertion des bénéficiaires d’une protection internationale pour les plus vulnérables et les plus éloignés de l’autonomie constitue un enjeu majeur pour le Gouvernement. Il a décidé, dans ce cadre, de créer 800 nouvelles places en centres provisoires d’hébergement (CPH) au niveau national.
> Cahier des charges - format : PDF
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Création de la zone agricole protégée de la Vallée du Tarn et des côtes de Millau
12/12/2019 - Enquêtes publiques
Enquête publique portant sur la demande de création de la zone agricole protégée de la Vallée du Tarn et des côtes de Millau
> Arrêté mise enquete zap 03 12 2019 - format : PDF
sauvegarder - 207.2 ko> avis enquete publique zap 06 12 2019 - format : PDF
sauvegarder - 73.3 ko> deliberation sm scot pnrgc - format : PDF
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Allocations pour la diversité dans la fonction publique
03/08/2018 - Concours
Le dispositif « allocations pour la diversité dans la fonction publique » vise à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer les concours de la fonction publique.
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Réglementation 3
07/09/2017 - Examen de taxi
Arrêté préfectoral du 10 novembre 2014 relatif à la plaque fixée au véhicule portant indication de la commune de rattachement et du numéro de l’autorisation de stationnement
> ar plaque - format : PDF
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Réglementation 2
07/09/2017 - Examen de taxi
Arrêté préfectoral du 21 septembre 2011 relatif au dispositif répétiteur lumineux des tarifs taxi
> ar lumineux - format : PDF
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Réglementation locale 1
07/09/2017 - Examen de taxi
Arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l’adresse de réclamation à l’occasion de la délivrance des notes de taxi
> ar taxi reclamations - format : PDF
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Examen
07/09/2017 - Examen de taxi
L’organisation de l’examen taxi (et VTC) a été transféré aux chambres de métiers et de l’artisanat le 1er janvier 2017.
Veuillez contacter la chambre de métiers et de l’artisanat de l’Aveyron
rue des Métiers, ZI de Cantaranne BP 3350 12033 RODEZ cEDEX 9
Tél : 05-65-77-56-00 contact : artisanat@cm-aveyron.fr