Publications
Retrouverez dans cette rubrique les décisions administratives prises suite à une consultation du public, ainsi que les récépissés pris dans le cadre de la loi sur l’eau.
![Par Selbymay (Travail personnel) [CC BY-SA 3.0 (http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0)], via Wikimedia Commons](IMG/jpg/Le_Mans_-_Abbaye_St_Vincent_intLogoConcours_29_cle1b17ec.jpg)
Recueil des actes administratifs
Le recueil des actes administratifs compile tous les actes réglementaires de l’Etat s’appliquant dans le département.
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24/03/2016
La Bourse AJIR est un dispositif visant à attribuer une bourse d’un montant maximum de 1500 € afin de favoriser l’initiative individuelle ou collective des jeunes.
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Capture et de transport du poisson sur la rivière « Tarn », en aval de la retenue du barrage Pinet.
26/05/2014 - Consultations en cours
Consultation du public relative à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière « Tarn », en aval de la retenue du barrage Pinet.
> projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière « Tarn » en aval de la retenue du barrage Pinet - format : PDF
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Capture et de transport du poisson par la station d’Ecologie Expérimentale du CNRS
23/05/2014 - Consultations en cours
Consultation du public relative à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandée par la station d’Ecologie Expérimentale du CNRS.
> projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandée par la station d’Ecologie Expérimentale du CNRS, 2 route du CNRS / 09200 / MOULIS - format : PDF
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Moulin de Laval - Viaur - Comps la Grand Ville et Calmont
28/04/2014 - Arrêtés loi sur l’eau
> Moulin de Laval - Viaur - Comps la Grand Ville et Calmont - format : PDF
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Enduro de pêche à la carpe aux barrages de la Jourdanie et du Truel
25/04/2014 - Consultations en cours
Consultation du public relative à un projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un enduro de pêche à la carpe sur les retenues des barrages de la Jourdanie et du Truel.
> projet d’arrêté - format : PDF
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Concours de pêche sur le plan d’eau communal de « Soubayre » La Fouillade
18/04/2014 - Consultations en cours
Projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un concours de pêche sur le plan d’eau communal de « Soubayre », commune de la Fouillade.
> projet d’autorisation - format : PDF
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Quotas du plan de chasse du grand gibier pour la campagne 2014/2015 en Aveyron
17/04/2014 - Consultations cloturées
> les motifs de la décision - format : ODT
sauvegarder - 40.4 ko> la synthèse des observations - format : ODT
sauvegarder - 34 ko> projet d’arrêté fixant les quotas du plan de chasse du grand gibier pour la campagne 2014-2015 dans le département de l’Aveyron - format : PDF
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SARL GALIBERT ET FILS Carrière La Gailhouste Espalion
04/04/2014 - Arrêtés ICPE
> annexe_AP_GALIBERT - format : PDF
sauvegarder - 250.9 ko> AP_GALIBERT_modif_exploitation - format : PDF
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SAS MBM Carrière La Vialatelle ONET LE CHATEAU
04/04/2014 - Arrêtés ICPE
> AP_maitien_installation_la_vialetelle_MBM - format : PDF
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Fermeture de la pêche sur la retenue du barrage de Sarrans
17/03/2014 - Consultations cloturées
> le motif de la décision - format : PDF
sauvegarder - 38.6 ko> la synthèse des observations - format : PDF
sauvegarder - 34.7 ko> Arrêté de fermeture de pêche sur la retenue du barrage de Sarrans - format : PDF
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Mise en réserve de pêche de certaines parties de cours d’eau
04/03/2014 - Consultations cloturées
> La synthèse des observations - format : PDF
sauvegarder - 31.8 ko> Les motifs de la décision - format : PDF
sauvegarder - 35.9 ko> Le projet d’arrêté départemental de mise en réserve de pêche - format : PDF
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