Mis à jour le 21/11/2018

Publications

en savoir plus sur ICPE

Décisions administratives

Retrouverez dans cette rubrique les décisions administratives prises suite à une consultation du public, ainsi que les récépissés pris dans le cadre de la loi sur l’eau.

en savoir plus sur Recueils 2015

Recueil des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs compile tous les actes réglementaires de l’Etat s’appliquant dans le département.
Sa publication répond à l’obligation de publicité qui rend ces actes opposables aux tiers.

 
 

Le monoxyde de carbone : un danger invisible !

21/11/2018

> Dépliant monoxyde de carbone - format : PDF sauvegarder le fichier - 2.9 Mo

 
  • Allocations pour la diversité dans la fonction publique

    03/08/2018 - Concours

    Le dispositif « allocations pour la diversité dans la fonction publique » vise à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer les concours de la fonction publique.

    > Charte tutorat 2018 2019 - format : PDF sauvegarder le fichier - 57.9 ko

    > Conditions financieres allocation diversité 2018 2019 - format : PDF sauvegarder le fichier - 22.4 ko

    > Dossier à compléter - format : PDF sauvegarder le fichier - 161.3 ko

     
  • Plus de 14,6 millions d’euros pour soutenir l’investissement local en Aveyron en 2018

    21/03/2018 - Communiqués de presse

    > communique 2018 03 19 soutien investissement local detr - format : PDF sauvegarder le fichier - 100 ko

     
  • Micro-centrale des Cascades de Creissels

    26/02/2018 - Enquêtes en cours

    Enquête publique portant sur la demande de régularisation de l’autorisation d’exploiter la micro-centrale des Cascades des Creissels – Ruisseau de Cabrières – commune de Creissels

    > Avis d’enquete publique - format : PDF sauvegarder le fichier - 55.4 ko

    > Arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF sauvegarder le fichier - 999.8 ko

    > Dossier d’autorisation microcentrale cascades de Creissels - format : PDF sauvegarder le fichier - 15.6 Mo

     
  • Réglementation 3

    07/09/2017 - Examen de taxi

    Arrêté préfectoral du 10 novembre 2014 relatif à la plaque fixée au véhicule portant indication de la commune de rattachement et du numéro de l’autorisation de stationnement

    > ar plaque - format : PDF sauvegarder le fichier - 614.5 ko

     
  • Réglementation 2

    07/09/2017 - Examen de taxi

    Arrêté préfectoral du 21 septembre 2011 relatif au dispositif répétiteur lumineux des tarifs taxi

    > ar lumineux - format : PDF sauvegarder le fichier - 431.9 ko

     
  • Réglementation locale 1

    07/09/2017 - Examen de taxi

    Arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l’adresse de réclamation à l’occasion de la délivrance des notes de taxi

    > ar taxi reclamations - format : PDF sauvegarder le fichier - 317 ko

     
  • Examen

    07/09/2017 - Examen de taxi

    L’organisation de l’examen taxi (et VTC) a été transféré aux chambres de métiers et de l’artisanat le 1er janvier 2017.
    Veuillez contacter la chambre de métiers et de l’artisanat de l’Aveyron
    rue des Métiers, ZI de Cantaranne BP 3350 12033 RODEZ cEDEX 9
    Tél : 05-65-77-56-00 contact : artisanat@cm-aveyron.fr

     
  • Carte taxi

    07/09/2017 - Examen de taxi

    Formulaire de demande de carte professionnelle de conducteur de taxi

    > demande carte taxi - format : PDF sauvegarder le fichier - 78.9 ko

     
  • Formations

    07/09/2017 - Examen de taxi

    Liste des centres de formation habilités à dispenser la formation initiale et continue des conducteurs de taxi

    > liste centres de formation agrees - format : PDF sauvegarder le fichier - 63.6 ko

     
  • Tarifs des courses de taxi

    07/09/2017 - Examen de taxi

    Arrêté préfectoral fixant les tarifs des courses de taxis pour l’année 2017

    > ar taxis tarifs 2017 5 - format : PDF sauvegarder le fichier - 2.1 Mo