[ Publications ]
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10/07/2015 - Autres
Arrêté interdépartemental portant désignation d’un organisme unique de gestion collective de l’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin du TarnArrêté interdépartemental portant modifications à l’arrêté interdépartemental du 31 janvier 2013 portant désignation d’un organisme unique de gestion collective de l’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin du Tarn
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24/06/2015 - Rapports d’activité des services de l’Etat
Rapport d’activité des services de l’Etat 2014 -
13/05/2015 - Recueils 2015
MAI 2015 -
04/05/2015 - Arrêtés préfectoraux
PARC EOLIEN - commune de MELAGUES - RAZ ENERGIE 2Arrêté d’autorisation d’exploiter un parc éolien sur la commune de Mélagues par la société RAZ ENERGIE 2
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21/04/2015 - Autres
Schéma régional de cohérence écologique de Midi PyrénéesCe schéma, co-piloté par l’Etat et le conseil régional, a été approuvé par délibération de l’assemblée régionale le 18 décembre 2014, puis par arrêté préfectoral du 27 mars 2015.
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20/04/2015 - Arrêtés préfectoraux
ELEVAGE DE PORCS CNE DE GRAMONDArrêté d’enregistrement pour l’exploitation d’un élevage de porcs à EARL DEVALS Cabanes
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03/03/2015 - Arrêtés préfectoraux
Déchetterie communauté de communes des Pays d’Olt et d’Aubracarrêté d’enregistrement pour l’exploitation de la déchetterie située sur la cne de Saint Geniez d’Olt
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16/01/2015 - Autres
Liste des journaux d’annonces légalesArrêté portant publication de la liste des journaux habilités dans le département de l’Aveyron à recevoir les annonces judiciaires et légales pour l’année 2018.
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28/11/2014 - Arrêtés préfectoraux
Modification prescriptions autorisation MAGASINS GENERAUX CCI AVEYRONmodification des prescriptions de prétraitement et rejets aqueux de l’atelier de congélation, surgélation et conservation de denrées alimentaires Magasins Généraux CCI de l’Aveyron ZI d’Arsac cne de SAINTE RADEGONDE
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07/08/2014 - Arrêtés préfectoraux
Autorisation temporaire d’exploiter une centrale d’enrobage à chaud STE COLAS SUD OUESTarrêté préfectoral autorisant pour une durée temporaire l’entreprise COLAS SUD OUEST à exploiter une centrale d’enrobage à chaud de matériaux routiers au lieu dit La Combe cne d’Onet le Château