jeudi 23 février 2012
ACCES TERRITORIAL
EUROPEChaque jour les services de l´Etat vous accompagnent en Aveyron
Jeunesse, sports, vie associative
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Indispensables à la vitalité de la démocratie et de la société, la jeunesse, la vie associative et les sports sont au cœur de la vie de millions de français. Les politiques de protection et de développement qui les concernent sont pris en charge par le Haut Commissariat à la jeunesse et au développement de la vie associative ainsi que par le Ministère des sports.
Au niveau départemental, la mise en œuvre de ces politiques relève depuis le 1er Janvier 2010 de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP), qui reprend ainsi les attributions de l'ancienne Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports (DDJS) de l'Aveyron. Celle-ci était jusqu'à présent chargée de la mise en œuvre de la politique du gouvernement dans les domaines du sport, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sous l'égide de l'autorité préfectorale.
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Actualités
Brèves et communiqués de presse
- Services en ligne : déclarez votre association en quelques clics, depuis chez vous ! ( 27-01-2012) voir le communiqué
- Décoration : Médaille de bronze de la jeunesse et des sports ( 03-01-2012) voir le communiqué
- Service Civique : expérience novatrice au commissariat de Decazeville avec l'accueil d'un jeune volontaire ( 05-10-2011) voir le communiqué
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Pratiques sportives
Depuis plusieurs années, les activités physiques et sportives ont connu en France une croissance extraordinaire, avec près de 30 millions de pratiquants.
Facteur d'intégration sociale et d'épanouissement personnel, la pratique sportive constitue un support essentiel à la vie sociale dont le développement résulte d'une étroite collaboration entre l'État, le Comité National Olympique Sportif Français (CNOSF) et le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS).
Le sport en Aveyron
Riche en paysages et territoires, l'Aveyron est un département dans lequel de très nombreuses activités physiques et sportives sont organisées.
On y dénombre près de 83 000 licenciés sportifs, répartis au sein de 875 clubs agréées, regroupés en 53 comités sportifs départementaux. On y compte également 1123 éducateurs sportifs diplômés d'État, dont 116 déclarés en 2008.
Le département de L'Aveyron se place 2ème de la région Midi Pyrénées en termes d'installations sportives : 1480 installations sportives recensées, soit 18% des installations au plan régional. On compte également 3797 équipements dont 2175 de pleine nature soit un quart des équipements de pleine nature de la région. (pour connaître l'ensemble des équipements sportifs en Aveyron, voir www.aveyronsport.com ).
Les acteurs de la pratique sportive en Aveyron
Les services déconcentrés de l'État veillent à accompagner les acteurs territoriaux ainsi que les gestionnaires d'espaces naturels comme le parc naturel régional Grands Causses. Il s'agit en effet de préserver la nature par le respect de la propriété privée et par la prise en compte des politiques de protection de la nature (Natura 2000...)
En Aveyron, les compétences de l'État sont exercées par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) qui est notamment chargée de promouvoir les activités physiques et sportives par le suivi des disciplines sportives, l'application du droit du sport ou encore par le recensement des équipements sportifs. Elle assure la mise en oeuvre du plan interministériel de contrôle des établissements d’activités physiques et sportives élaboré dans le cadre de la commission départementale de contrôle des établissements d’activités physiques et sportives. Ils exercent également des compétences en matière de contrôle des garanties d'hygiène et de sécurité des établissements d'activités physiques et sportives et de délivrance des diplômes.
Les collectivités territoriales exercent quant à elles des compétences en matière de planification, de gestion et de développement de la pratique des sports de nature sur leurs territoires.
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Règlementation
Règlementation des manifestations sportives
Une manifestation sportive est un regroupement de pratiquants sportifs, avec ou sans public, dans un but de présentation, de démonstration, de spectacle, de rencontre, de compétition (épreuve, course, compétition sportive, rencontre, …)
Pour des raisons de sécurité, certaines manifestations sportives, parce qu'elles sont organisées sur la voie publique ou qu'elles nécessitent des mesures spéciales de sécurité, sont soumises à déclaration et pour beaucoup d’entre elles à autorisation délivrée par les services préfectoraux.
| Type de manifestation | Déclaration / Autorisation |
| Les manifestations de véhicules terrestres à moteur | Fiche informations - déclaration Cerfa 13390*02 |
| Fiche informations - autorisation Cerfa 13391*02 |
|
| Les manifestations sportives non motorisées qui se déroulent tout ou partie sur une voie ouverte à la circulation publique, sans classement final des participants (y compris les manifestations sur neige) |
Fiche informations - déclaration Cerfa 13447*02 |
| Les manifestations sportives non motorisées qui se déroulent tout ou partie sur une voie ouverte à la circulation publique, avec classement final des participants (y compris les manifestations sur neige) | Fiche informations - autorisation Cerfa 13391*02 |
| Les ball-traps |
Fiche informations - déclaration Formulaire |
| Les manifestations publiques de boxe |
Fiche informations - autorisation |
| Les manifestations à but lucratif rassemblant plus de 1500 personnes | Fiche informations - déclaration |
| Les manifestations aériennes | Fiche informations - autorisation Arrêté interministériel du 4 avril 1996 |
| Toute compétition, rencontre, démonstration et manifestations de quelque nature que ce soit dans une discipline sportive qui n'est pas organisée ou autorisée par une fédération sportive agréée | Fiche informations - déclaration Cerfa 13447*02 |
| Les manifestations nautiques sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, retenues et étangs d'eau douce ainsi que leurs dépendances, régis par le règlement général de police de la navigation | Fiche informations - autorisation |
| Homologation d'un circuit |
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Contacts
Contacts et liens utiles
- Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la protection des populations
9, rue de Bruxelles - Bourran -
BP 3125 - 12031 RODEZ CEDEX 9
Tél : 05 65 73 52 00
Fax : 05 65 73 52 01
Courriel : ddcspp@aveyron.gouv.fr - Préfecture de l'Aveyron
Pôle sécurité intérieure (sécurité des épreuves sportives)
Place Charles de Gaulle
BP 715
12007 RODEZ cedex
Tel: 05 65 75 71 71
Courriel : prefecture@aveyron.gouv.fr
Politiques éducatives
www.enviedagir.fr
http://www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/web/871-defi-jeunes.php
www.aveyroninfojeune.org
Associations
Pour connaitre vos droits et les démarches à suivre pour créer une association:
http://vosdroits.service-public.fr/associations/N20.xhtml
http://www.associations.gouv.fr/article.php3?id_article=640
http://www.associations.gouv.fr/article.php3?id_article=639
Sur la pratique du volontariat associatif
www.volontariat.gouv.fr
http://vosdroits.service-public.fr/associations/N20.xhtml
http://www.service-public.fr/
http://www.associations.gouv.fr/
http://www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/
http://vosdroits.service-public.fr/associations/N20.xhtml
Autres sites
Planning Familial (association qui a pour objectif d’être un lieu de parole concernant la sexualité et les relations amoureuses)
Rodez, Espace Burloup avenue de l'Europe 12000, 05 65 68 46 30 ; Millau, CREA 21 rue des Fasquets 12100 05 65 60 51 75
www.planning-familial.org
Les centres sociaux,
www.mairie-rodez.fr/fr/social_solidarite/centres_sociaux/centres_sociaux.php
