[ Environnement ]
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08/12/2016 - Logement
Aide à la rénovation énergétiqueVous avez un projet de rénovation énergétique de votre résidence principale ?
L’Anah, Agence nationale de l’habitat peut vous aider à le financer sous conditions de ressources. -
23/11/2016 - PDPFCI
Plan Départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies de l’Aveyron 2017-2026 -
22/11/2016 - Baux ruraux
Implantation d’éoliennes sur votre territoire ? Transparence et vigilance -
30/03/2016 - Réglementation
Autorisation de travaux en site classé -
31/07/2015 - Direction départementale des terrritoires
Organisation et missions -
05/06/2015 - Réglementation
Création d’une hélistationLa réalisation d’une étude d’impact environnementale est obligatoire avant la création d’une hélistation.
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31/05/2015 - Actualités
Nouvelle réglementation relative à la publicité extérieureDepuis le 13 juillet 2015, les préenseignes dérogatoires sont interdites pour certaines activités.
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21/04/2015 - Autres
Schéma régional de cohérence écologique de Midi PyrénéesCe schéma, co-piloté par l’Etat et le conseil régional, a été approuvé par délibération de l’assemblée régionale le 18 décembre 2014, puis par arrêté préfectoral du 27 mars 2015.
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16/10/2014 - Actualités
Politique de l’alimentation : la lutte contre le gaspillage alimentaireLutter contre le gaspillage, c’est mieux consommer, mieux produire et mieux manger.
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08/07/2014 - Réglementation
Produits PHYTOSANITAIRES et Zone de Non Traitement