Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le département de l'Aveyron
Services de l’État
Organisation des services de l’Etat dans le département
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement (DDT et DREAL)
Consommation, alimentation, animaux, cohésion sociale, jeunesse et sports (DDCSPP)
Culture, architecture et patrimoine (UDAP)
Défense (DMD, ONACVG, CIRFA)
Economie, finances publiques, travail et emploi (DDFIP et DIRECCTE)
Education (DSDEN)
Santé (DT ARS)
Sécurité et protection des personnes (DDSP, gendarmerie, SDIS)
Politiques publiques
Agriculture et forêt
Alimentation, commerce et consommation
Aménagement du territoire, logement, urbanisme
Anciens combattants, mémoire, citoyenneté
Culture, patrimoine
Décorations
Droits
Economie et emploi
Education
Elections
Environnement, Energies, Prévention des risques
Infrastructures et circulation
Jeunesse, sports et vie associative
Relations avec les collectivités
Sécurité des personnes et des biens
Solidarité, cohésion sociale, santé
Actualités
Agenda du Préfet
Facebook
Twitter
COVID-19 : point sur la situation en Aveyron
> Toutes les actualités
Publications
Programme transparence
Publications légales
Rapports d’activité des services de l’Etat
Circulaires aux élus
Communiqués de presse
Consultations du public
Décisions administratives
Examens et concours
Marchés publics
Recueil des actes administratifs
> Toutes les publications
Démarches administratives
Professions réglementées
Permis de conduire
Carte nationale d’identité
Passeport
Création d’une association
Armes
Naturalisation - Plateforme régionale de Toulouse
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
Préfecture de la région Midi Pyrénées
@Prefet12
Facebook Préfet de l’Aveyron
Instagram prefet12
ARS Midi-Pyrénées
DIRECTE Midi-Pyrénées
DRAAF Midi-Pyrénées
DRAC Midi-Pyrénées
DREAL Midi-Pyrénées
DRJSCS Midi-Pyrénées
DIR Sud-Ouest
Rectorat
recherche
Accueil
>
Publications
>
Décisions administratives
>
Loi sur l’eau
>
Récépissés
>
curage aux abords d’une buse sous voirie communale commune d’Alrance
imprimer
Menu de gauche
Récépissés
Nouvel article
Mise en sécurité d’une conduite d’eau potable - commune de Sylvanès
récépissé de déclaration concernant le plan d’épandage de Pont de Salars modification N° 1
Prélèvement hors lit mouillé de galets pour la réalisation de calades dans le village de Brusque - commune de Brusque
Travaux de réfection de trois passages busés - les escabrins (Lacalm) - commune d’Argences-en-Aubrac
Reconstruction d’un ouvrage sur la RD 51 - commune de Mounès-Prohencoux
Modification du plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration de La Cavalerie
Récépissé de déclaration relatif à la réparation du mur de soutènement de la RD 502 Cme de ST Cyprien/dourdou
Récépissé de déclaration relatif à la réparation du mur de soutènement de la RD 502 Cme
confortement de berges suite aux crues commune de Calmels et le Viala
Aménagement du passage à gué du chemin rural traversant le ruisseau de l’Ady - commune de Valady
Réparation de la chaussée de la Borie - commune de Fayet
Remplacement d’un ouvrage maçonné sur la RD n° 902 - commune de Saint-Izaire
Récépissé de déclaration concernant la réalisation d’un forage commune de ST Cyprien sur Dourdou
remblai dans le lit majeur du Gos le long de la RD 90 Commune de St Juéry
récépissé de déclaration concernant le système d’assainissement collectif du bourg de La Fouillade
récépissé donnant accord pour le comme
gestion des eaux pluviales du plateau de la gare commune d’Espalion
Récépissé complémentaire actant les caractéristiques techniques du plan d’eau de la Borie d’Alricie - commune de La Serre
réfection d’un busage de cours d’eau commune de Lassouts
reprise de berges du ruisseau de Prugnes commune de Camares
realisation d’un busage de cours d’eau commune de Flagnac
Modification du récépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la mise en place d’un enrochement en berges du ruisseau le Gos pour protection de l’église Saint-Michel de Castor - commune de Coupiac
Traversée du Cernon pour abattage de peupliers en amont de la pisciculture de la Mouline - commune de Lapanouse-de-Cernon
récépissé donnant accord pour le commencement des travaux de vidange du plan d’eau du moulin de Pachins commune de Vaureilles
Récépissé de déclaration concernant la traversée du ruisseau de l’Escudelle par une canalisation AEP - commune de Naucelle
Prolongement d’un busage pour réparer le glissement d’une voirie - commune de Sainte-Eulalie-d’Olt
Confortement d’une culée d’une passerelle sur le Rance lieu dit le Moulin - commune de Mounès-Prohencoux
Restauration de la fonctionnalité d’une frayère à brochets lieu-dit les rives commune de Saujac
enrochement de berge commune de Vabres l’Abbaye
aménagement de l’ouvrage sous la RD 999 pour le passage de brebis commune de Montlaur
Enrochement de berges de la Sorgues pour la protection d’un bâtiment commercial - commune de Saint-Affrique
récépissé concernant l’épandage des boues issues de la station d’épuration de Rignac - modification n° 2 - communes de Rignac, Belcastel, Bournazel, Roussennac, Goutrens
Réfection d’un ouvrage maçonné sur la Muze au lieu dit Gignac - commune de Saint-Laurent-de-Lévézou
Réfection d’un ouvrage maçonné sur la Muze au lieu dit Pomayrols - commune de Saint-Léons
confortement des berges érodées au droit du seuil sur la Sorgues "la Mouline" commune de Cornus
traversée du ruisseau du Batut par une canalisation AEP commune d’Argences en Aubrac
Réparation d’un mur de soutènement sur le ruisseau d’Aubaigue - commune de Saint-Jean-et-saint-Paul
Opération de nettoyage et d’inspection du canal d’amenée à la microcentrale hydraulique de Lapeyre - commune de Versols-et-Lapeyre
Récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour commencement de l’opération concernant la reconstruction du pont de la Borie sur le ruisseau du Saltz - commune de Firmi
Récépissé de déclaration concernant le système d’assainissement collectif du hameau de la Source - commune de Laguiole
Reconstruction de l’ouvrage sur le Boutaric à proximité de Lesserac - commune de Vezins-de-Levezou
Prolongement d’un ouvrage à proximité de Calmejane - commune de Salles-Curan
récépissé de déclaration concernant les sondages au droit de la rocade de Rodez dans le cadre de l’étude de dénivellation des giratoires - communes de Rodez et d’Onet-le-Château
lotissement communal les roucadels 2&3 commune de Laissac-Sévérac l’Eglise
récépissé de déclaration concernant la réparation de la buse métallique dit pont de Prévinquières-RD 920 - commune de Florentin-la-Capelle
récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l’épandage des boues issues de la vidange des lagunes de Séverac-l’Eglise - commune de Séverac-l’Eglise
Réparation d’un mur de soutènement en berge du ruisseau d’Aubaigue - commune de Saint-Jean-et-saint-Paul
Enrochement d’un sous-cavement des berges sur le ruisseau d’Aiguebelle - commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul
nouveau tracé RD106-3 ouvrages hydrauliques commune de Martrin
diversification des écoulements commune de la Rouquette
passerelle pour brebis franchissant le viaur commune de Ségur
Réparation du pont vieux en rive droite de la rivière Tarn au niveau de la chaussée de la Maladrerie - commune de Millau
enrochement de la voirie communautaire n°1 commune de Valady
récépissé de déclaration relatif au lotissement les Hauts de la Cavalerie
récépissé de déclaration relatif à la ZA les Calsades 3
Traversée de 2 cours d’eau à l’aide de billons dans le cadre d’une exploitation forestière lieu dit les Cambous - commune de Saint-Sever-du-Moustier
Traversée de la Muse par le réseau assainissement à Moulibez - commune de Castelnau-Pégayrols
Réalisation d’une descente aménagée au lieu dit la lande - commune de Castanet
enrochement pour protection voirie commune de ST Rémy
Mise en place d’une passerelle amovible pour passage ovins sur la Muse au lieu dit Astres - commune de Saint-Léons
enrochement pour protection voirie lieu-dit ruisseau de la Mothe commune de Salles Courbatiers
récépissé de déclaration relatif au nouveau tracé de la RD 106
débardage d’un bois avec franchissement du viaur communes de Centres et Camjac
Reconstruction de l’ouvrage sur le Boutaric à proximité de Boussaguet - commune de Vezins-de-Levezou
enrochement pour protection voirie commune de Montjaux
Confortement de l’aqueduc du canal du moulin de Lapanouse au lieu dit "Le gravas" - commune de Lapanouse-de-Cernon
enrochement de 2 encoches d’érosion commune de ST Izaire
confortement de l’accotement de la RD920 par enrochement commune de Coubisou
confortement de l’accotement de la RD920 par enrochement commune de Coubisou
modification de l’accès routier au moulin de Castel commune de la Rouquette
remplacement aqueducs commune d’Entraygues sur Truyère
Réfection de deux aqueducs sous RD 23 - commune de Tournemire
remplacement de 2 buses par une seule RD 73 commune de Salles Curan
Protection de berge de la Muse par enrochement et retalutage commune de St-Beauzély par la SCI Logis Tranquille
récepisse relatif a la création d’un sentier piéton autour du lac de Villefranche de Panat 2ème tranche
plan épandage des boues issues de la Step de Solville communes de la Bastide l’Evêque et ST Salvadou
récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux de vidange du plan d’eau dit "la Bruyère"
Curage du captage des Brasses - commune de Condom-d’Aubrac
Epandage des boues issues de la station d’épuration de Marcillac - communes de Marcillac-Vallon, Nauviale, Valady, Saint-Christophe, Escandolières.
Protection d’une canalisation EU par enrobage béton sur le ruisseau de Brinhac - commune de Saint-Beauzély
récépissé donnant accord pour commencement des travaux concernant le plan d’épandage des boues issues de la step de Solville communes de la Bastide l’Evêque et ST Salvadou
protection d’une canalisation EU par enrobage béton commune de ST Geniez d’Olt
reprise d’un Perret sur un ouvrage de franchissement du Rance commune de Peux et Couffouleux
traversée de l’Aveyron par une canalisation AEP commune de Lapanouse
Entretien des concrétions de la Diége au lieu dit "Coulichou" - commune de Salles-Courbatiers
Réfection du haut de berges lieu dit Saint-Paul-des-Fonts - commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul
Remplacement d’un passage busé par un pont cadre au lieu dit Lespinasse, sur le ruisseau le Dassou - commune de Vailhourles
reconstruction passage submersible commune de ST Georges de Luzençon
Réalisation d’une descente aménagée et effacement d’un seuil sur la rivière le Céor - commune de Salmiech
élargissement du pont du moulin de Thibault sur l’Aveyron commune de Sévérac le Chateau
curage de la muse dans la queue de retenue de l’étang du Bois du Four commne de ST Léons
traversée du ruisseau du viaur par une canalisation AEP commune de Vezins de Levézou
Epandage des boues issues du lagunage du bourg de Moyrazès - commune de Moyrazès
Vidange de la retenue du moulin du Rival et enlèvement des sables et graviers obstruant la prise d’eau - commune de Druelle
Création d’une surface commerciale - commune de Viviez
Reprise du réseau d’eaux usées en traversée du ruisseau du Mayroux au lieu-dit le Moulinet - commune de Laissac
lotissement les Cazelles commune de Rodelle
reparation mur de soutènement chemin communal et du réseau EU cmne de ST Jean et St Paul
reprise enrochement ruisseau de l’Annou commune de ST Jean et ST Paul
reconstruction des ponts de l’oie et de la Bésie RD5 cmnes de Montbazens - Roussennac et Vaureilles
reprise d’affouillement d’un mur en berge ruisseau Aiguebelle cmne de ST et ST Paul
dévégétalisation et scarification d’un atterrissement cmne de ST Cyprien/Doudou
confortement de berge et réparation d’un escalier sur le ruisseau d’Aubaygues cmne de ST Jean et ST Paul
Réalisation d’un enrochement de berge en bordure de la Sorgues pour protection d’une parcelle bâtie - commune de Saint-Affrique
récépissé de déclaration pour la réalisation d’un passage busé commune de Flagnac
Réalisation de deux forages de reconnaissance et des essais de pompage associés - commune de Aurelle-Verlac
récépissé de déclaration concernant la modification du plan d’épandage de la step de l’Hopital de Rulhe communes de Villefranche de Rouergue ST Rémy Toulonjace
Réparation de l’enrochement à Cusse en rive droite du Dourdou - commune de Brusque
Reconstruction de berge à la confluence du Cernon et du Soulzon - commune de Saint-Rome-de-Cernon
Remplacement d’ouvrages hydrauliques - RD 10 - commune de Sylvanès
enrochement en berges pour la protection de chemin
enlèvement de buses dans le ruisseau de Cantarane cmne de Comps la Grandville
Reconstruction du pont de la Prade sur le Cernon - commune de Saint-Rome-de-Cernon
Redimensionnement d’un ouvrage hydraulique - RD 209 - commune de Murasson
Redimensionnement d’ouvrages hydrauliques - RD209 - commune de Mounès-Prohencoux
Confortement du pont de Saint-Pierre (piles et culées) - commune de La Bastide-Solages
Consolidation du pont du Moulineau sur la Serre - commune de Campagnac
Remise en état du lit d’un ruisseau en tête du bassin versant - commune de Goutrens
réfection d’un enrochement pour protection d’une voie communale commune de Murasson
réfection d’un enrochement pour protection ouvrage d’art commune de Millau
remplacement d’un passage busé par un chenal bétonné et un pont cadre cmne de St Georges de Luzençon
lotissement le Fargal Bas commune de Montbazens
Régularisation d’un remblai en lit majeur de la Selves - commune de Laguiole
Reprise d’enrochement et protection de berges sur le Soulzon - commune de Saint-Rome-de-Cernon
Réfection de la prise d’eau du Roucan - commune de Salles-Curan
Enrochement de berge pour la protection d’une propriété bâtie - commune de Saint-Georges-de-Luzençon
Réparation du pont de la RD 561 sur le Cernon - commune de Sainte-Eulalie-de-Cernon
Travaux de mise en conformité du seuil de la micro-centrale hydroélectrique du Blancard - commune de Lestrade-et-Thouels
Opération pour dégravage de la chaussée et du canal de fuite du moulin de Soulayrol - commune de Calmels-et-le-Viala
Commencement de l’opération concernant la vidange de la retenue de la micro-centrale hydroélectrique de la Daze - commune d’Espeyrac
Stockage et plan d’épandage des boues issues de l’activité de vidangeur agréé de l’entreprise Fauterel - commune de Martiel
Curage du lit du Lavencou et aménagement des berges - commune de Saint-Georges-de-Luzençon
Réalisation d’une rampe de mise à l’eau - commune de Brousse-le-Château
Vidange de la retenue du moulin de la Molénarie - commune d’Espeyrac
Reprise d’un enrochement de berge en bordure de la Sorgues pour la protection d’un bâtiment - commune de Saint-Affrique
Aménagement de la liaison RD905/RD911 - commune de Rieupeyroux
Gestion des eaux pluviales du plateau de la gare - commune d’Espalion
Régularisation de la situation administrative d’un plan d’eau - commune de Vezins-de-Levezou
Traversée du Dourdou par une canalisation PE pour alimenter une habitation en eau potable - communes de Camarès et de Montlaur
Exécution d’un abaissement ponctuel de la retenue de la chaussée de Calcadis afin de retirer des embâcles - commune de Montlaur
Vidange de deux plans d’eau préalablement à leur remblaiement - commune de Curan
Traversée du ruisseau par une canalisation d’adduction en eau potable - commune de Lapanouse-de-Séverac
Opération de travaux pour abaissement d’un atterrissement sur l’Aveyron à sa confluence avec le ru de Sayssinet - communes de Prévinquières et Rignac
Opération pour confortement de la berge aval gauche de la chaussée de Calcadis - commune de Montlaur
Plan d’épandage des boues issues des stations d’épuration de l’agglomération d’assainissement de Rieupeyroux - commune de Rieupeyroux
Travaux de confortement du barrage de la Boriette situé sur le Dourdou - communes de Montlaur et de Camarès
Plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration du centre hospitalier - site de l’hôpital de Rulhe - commune de Villefranche-de-Rouergue
Mise en place d’un seuil de mesure des débits provisoire sur le ruisseau de Genras - commune de Lestrade-et-Thouels
Réalisation d’un chenal d’expansion de crue au lieu dit le Parayre commune de La Capelle Bleys
Travaux concernant la consolidation et le retalutage de berges pour la protection de parcelles agricoles lieu dit la Roque - commune de Combret
Réalisation du lotissement le Clos des Terrisses - commune de Moyrazès
Réparation du coursier aval du barrage de la micro-centrale hydraulique de Penchot, sur la rivière Lot - communes de Livinhac-le-haut et Boisse-Penchot
Traversée du Viaur par une canalisation d’adduction en eau potable au lieu dit Branque - commune de Vezins-de-Lévézou
Traversée du Rieutord par une canalisation d’adduction en eau potable au lieu dit Branque - commune de Vezins-de-Lévézou
Mise en place d’un enrochement en berges du ruisseau Le Gos pour la protection de l’église Saint-Michel-de-Castor - commune de Coupiac
Remplacement d’un aqueduc effondré - RD 29 - commune de Vezins-de-Levezou
Confortement du collecteur principal eaux usées de l’Auterne - commune de Rodez
Réparation du pont de la Plastrie 1 - RD 902 - commune de Brousse-le-Château
Réparation du pont de la Plastrie 2 - RD 902 - commune de Brousse-le-Château
aménagement de deux plateformes commerciales au Cap du Crès - commune de Millau
Réfection d’un passage à gué permettant l’accès à la station de traitement des eaux usées au lieu dit le Cayla - commune de Martrin
Reprise du réseau des eaux usées en traversée du ruisseau du Dourdou - commune de Camarès
Réalisation du lotissement les jardins de Levinhac - commune de Saint-Côme-d’Olt
passerelle pour le franchissement d’une zone humide - commune de Ségur
Réhabilitation de la station d’épuration du bourg de Gages - commune de Montrozier
Réalisation d’un forage sur la parcelle B 3049 - commune de Flagnac
Réalisation d’un passage busé au lieu dit l’Estang - commune de Trémouilles
Opération de dégravage et de réparation de la vanne de dégravage de la chaussée du moulin de La Cinzelle sur la Sorgues - commune de Saint-Felix-de-Sorgues
Réalisation d’un batardeau en tête du canal d’amenée du moulin de Papier, sur la rivière Aveyron, commune de La Rouquette
Réparation d’affouillements des appuis du pont de la Mouline franchissant le Dourdou - commune de Arnac-sur-Dourdou
Reprise d’un mur de soutènement et consolidation d’un chemin rural en pierre de pays au lieu dit la Prade haute - commune de Martrin
Système d’assainissement collectif de Naucelle - commune de Naucelle
Réalisation du lotissement les terres d’Alain - Magrin - commune de Calmont
Suppression d’un passage busé situé au lieu dit le Terral - commune de Saint-Martin-de-Lenne
Traversée du ruisseau de Magrane par une canalisation d’adduction d’eau potable au lieu dit la Bringuerie - commune de Sébrazac
Réfection du réseau d’assainissement dans le ruisseau la Fousette - commune de Fondamente
Reconstruction du pont de la Serre - communes de Lestrade-et-Thouels et Villefranche-de-Panat
consolidation et retalutage de berges pour protection d’ouvrage d’art lieu dit Nouzet - commune de Saint-Rome-de-Cernon
Consolidation et retalutage de berges lieu dit Nouzet commune de Saint-Rome-de-Cernon
consolidation de berges pour protection de l’accès amont du plan d’eau de Durenque - commune de Durenque
Consolidation et retalutage de berges pour la protection de parcelles agricoles - lieu dit le Cambon - commune de St-Affrique
Opération d’enlèvement des arbres et graviers amenés par la crue du Dourdou en novembre 2014 dans le bief du moulin de Saint-Izaire
Enrochement du talus de la voirie communale - commune de St-Jean-et-St-Paul
reprise mur de soutènement commune de St Sernin sur Rance
Commencement des travaux concernant la réfection du pont cadre de la place du village de Couffouleux - commune de Peux-et-Couffouleux
Commencement des travaux concernant la création d’un passage à gué et le régalage d’un atterrissement - commune de Combret
Commencement des travaux concernant la mise en place d’un enrochement en berges pour protection de consuites et équipements pour eaux usées - commune de Saint-Izaire
Consolidation et retalutage de berges pour protection de parcelles agricoles lieu dit le Cambon - commune de Saint-Affrique
récépissé de déclaration concernant le système d’assainissement collectif du bourg de Ste Juliette sur Viaur
Réhabilitation de la station d’épuration de Peyreleau - commune de Peyreleau
Commencement des travaux concernant la traversée du ruisseau de l’Ouche par une conduite eaux usées Ø 160 fonte - commune de Conques
récépissé de déclaration relatif au PICE - RD 82 - commune de Montpeyroux - remplacement d’un aqueduc par le conseil départemental de l’Aveyron - DRGT
Commencement des travaux concernant la protection et le retalutage de berges - communes d’Aguessac et de Compeyre
travaux entretien du lit et des berges de l’Aveyron dans la traversée du village de Belcastel
enrochement de berges et réparation affouillement sur le Soulzon commune de Tournemire
récépissé de déclaration relatif à la réparation d’un enrochement commune de Millau
lotissement le Clos de St André commune de Rodez
aménagement du parc champs de Pierres commune de Villefranche de Rouergue
refection de deux passages busés commune de Coupiac
dévégétalisation et scarification d’un atterrissement commune de Belmont sur Rance
réaménagement d’un passage a gué commune de La Bastide Pradines
busage d’un affluent de l’Alzou commune de Maleville
busage d’un affluent de l’Alzou commune de Maleville
curage de concrétions calcaires pour abaisser le lit mineur commune de ST Rome de Tarn
réaménagement d’un passage a gué commune de ST Affrique
récépissé de déclaration relatif au nettoyage du ruisseau d’Alrance
Reprise d’un mur de soutènement - commune de St-Geniez-d’Olt par la SCI Bathi-Immo
modification n° 3 du plan d’épandage des boues produites par la step de Villeneuve
Récépissé de déclaration concernant le lotissement les Jardins de Léa - commune de Bozouls
récépissé de déclaration pour l’épandage des boues de la station d’épuration de ST Geniez d’Olt
récépissé de déclaration pour l’épandage des boues de la station d’épuration de Laguiole
récépissé de déclaration pour le commencement des travaux concernant la modification n°1 du plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration de Pierrefiche
récépissé de déclaration concernant le remplacement d’une buse commune de Pruines
busage d’un affluent du Lézert commune de la Bastide l’Evêque
récépissé de déclaration pour le commencement des travaux concernant la réalisation d’un enrochement commune de ST Jean et ST Paul
récépissé de déclaration concernant la reconstruction d’un enrochement au pont de ST Pierre commune de la Bastide Solages
récépissé de déclaration concernant le lotissement les Figuiers commune de St Affrique
réalisation d’un passage empierré commune de Lestrade et Thouels
atterrissement et remodelage de la plage de la maladrerie cmne de Millau
entretien du canal artificiel de la maladrerie cmne de Millau
arrasement et atterrissement situés à l’aval et à l’amont du pont de la Capelle Viaur
consolidation de berges suite aux crues cmne de Calmels et le Viala GAEC des bergers de Calmels
remplacement d’une buse 500 par 800 cmne de Coupiac
Restauration du seuil de dérivation des eaux du moulin du Pré Bibal sur le ruisseau de Connes au lieu dit "Pradelle" - commune de Salles-Curan
Interconnexion reseaux AEP AUBRAC et réservoir du Monteil cmnes de Entraygues et Golinhac
récépissé de dépôt de dossier concernant la réalisation de passages empierrés commune de Canet de Salars
récépissé de déclaration concernant la réalisation de 3 passages empierres commune de Baraqueville
récépisse de déclaration concernant la réalisation d’un passage empierré et d’une descente aménagee communes de Quins et Baraqueville
Reconstruction de murs de soutènement d’un terrain bâti en bordure des ruisseaux Le Mousse et le Bertet - commune de Coupiac
récépissé de déclaration concernant le curage de la retenue du moulin de Gaillac - commune de Verrières
Récépissé de déclaration concernant le lotissement les muriers - commune de Rivière-sur-Tarn
Vidange partielle de l’étang des Fargues valant autorisation de capture de poissons - commune de La Salvetat-Peyralès
Réparation du Pont de Libourel - RD 999 - commune de St-Rome-de-Cernon
traversée du Rance par une canalisation adduction d’eau potable commune de Mounes Prohencoux
Création de microseuils pour améliorer la montaison dans un ouvrage sous la RD 25 commune d’Alrance
extension de la zone d’activités du Ruau commune d’Aubin
passerelle piétonne commune de Montlaur
remplacement d’un passage busé commune de Salles Curan
aménagement de l’Hunargues commune de Cassagnes Bégonhes
curage du captage des Brasses commune de Condom d’Aubrac
curage du captage des Touzes commune de St Chély d’Aubrac
traversée du Dourdou par une canalisation EU commune de ST Izaire
réparation d’un mur de soutènement commune de Bessuéjouls
lotissement communal le Mas des Noyers commune de Vailhourlhès
récépissé de déclaration concernant la réfection de deux aqueducs - RD 2 - commune de Vezins-de-Lévézou
Consolidation de berges pour la protection de la voirie communale dans le village de Couffouleux - commune de Peux-et-Couffouleux
Curage d’un ouvrage sous la RD25 - commune de Broquiès
Régularisation d’un plan d’eau, de deux forages et d’un prélèvement sur la commune de Rodelle
régularisation d’un plan d’eau commune de Lunac
remise en état du trop plein de l’étang d’Arvieu sur le Céor commune d’Arvieu
Aménagement amont du ravin de Grougnès - commune de Tournemire
remplacement de deux aqueducs RD 29 commune de ST Léons
Confortement d’un talus en aval d’un aqueduc RD 152 commune de Viala du Tarn
récépissé donnant accord pour la consolidation des berges du viaur à Moulin Savy commune de Ségur
traversée du ruisseau l’Algouse a Testes pour remplacement d’une canalisation AEP commune de Villefranche de Rouergue
récépissé de déclaration concernant la traversée du Cernon pour enlèvement de bois commune de Ste Eulalie de Cernon
récépissé actant le transfert de l’assainissement collectif du bourg de Camboulazet et de Noyes
récépissé actant le transfert de l’assainissement collectif de Manhac, Garrigue, Lalande,Lavernhes,
Travaux concernant la réhabilitation de parcelles agricoles - commune de Montlaur
Réalisation d’un passage busé - commune de Calmels-et-le-Viala
confortement haut de berges commune de Calmels et le Viala
Réalisation de 2 passages empierrés par le syndicat mixte du bassin versant du Viaur - commune de Ségur
enrochement talus RD 236 Commune de Therondels
récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la modification du plan d’épandage des boues issues de la STEU de Mayran
Enrochement Accotement RD 556 E Commune de Bessuejouls
récépissé de déclaration portant régularisation de l’agrandissement du plan d’eau commune de Saint Jean Delnous
récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la reprise d’enrochement voie communale de Seral commune de St Georges de Luzençon
enrochement accotement RD 295 Commune de Gaillac d’Aveyron
Régularisation des travaux de curage du ruisseau du Mas de Jacquet - commune de St-Izaire
extension ZAC Estreniol Phase 2 provisoire commune de Sébazac Concoures
Moulin de La Place - Céor - Salmiech
Reconstitution de berges par reprofilage et protection d’une station de pompage agricole par enrochement - commune de St-Izaire
Réalisation d’un passage busé sur le ruisseau du Mas de Jacquet - commune de St-Izaire
Régularisation des travaux concernant la création d’un fossé de décharge comportant des passages busés - commune d’Agen-d’Aveyron
restauration des écoulements des canaux du moulin de la Frégère commune de Najac
curage aux abords d’une buse sous voirie communale commune d’Alrance
Réalisation des travaux de la deuxième tranche de gestion des berges de la Dourbie et de ses affluents - communes de Nant et de la Roque-Sainte-Marguerite
récépissé de déclaration pour commencement des travaux concernant la modification du plan d’épandage des boues issues de la Steu de Mayran
récépissé donnant accord pour les travaux de confortement du pied du mur du canal des moulins de la boriette et d’Azais sur le Dourdou en aval de la chaussée commune de Montlaur
recepisse de dépôt de dossier concernant la réfection d’un passage busé GAEC de CASTRIEUX Vezins de Levézou
récépissé de déclaration concernant une opération de scarification et curage d’un atterrissement sur le Dourdou en aval du moulin d’Azais
Travaux post crue : décolmatage ruisseau d’un affluent rive gauche du Dourdou - commune de Calmels-et-le-Viala
busage riou de Ladrech pour création accès commune de Saint Victor et Melvieu
Retenue De Cazal - Almont les Junies
récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le désengravement d’un passage submersible cmne de Camares
fiche d’enregistrement de dépôt de dossier de valorisation agricole des boues issues de la station d’épuration de Buzeins
Récépissé de déclaration concernant le système d’assainissement collectif du bourg de St-Chély-d’Aubrac
Réalisation du lotissement les côteaux de Lagarrigue - commune d’Olemps
réalisation d’un puits en nappe alluviale du Cernon commune de ST Rome de Cernon
entretien du ruisseau le Cone dévégétalisation et scarification d’atterrissements commune de ST Just sur Viaur
remplacement d’une passerelle pietonne sur le ruisseau de Catous commune de Pont de Salars
Traversée du ruisseau de Connes par une canalisation AEP - commune de Salles-Curan
Récépissé de dossier de déclaration concernant l’approfondissement canalisation de gaz - commune de Galgan
Vidange partielle de l’étang des Fargues commune de la Salvetat Peyralès
Désengravement du lit de la Dourbie en amont du passage submersible route d’Ambouls - commune de Nant
récépissé concernant l’épandage des boues issues de la vidange des lagunes de Séverac-l’Eglise - modification n° 1 - commune de Séverac-l’Eglise
Traversée de la boralde de Saint-Chély-d’Aubrac par une canalisation d’eaux usées - commune de Saint-Chély-d’Aubrac
Réalisation d’un passage à gué pour accès à la station de traitement des eaux usées - commune de Fondamente
réfection passage busé commune de Prades de Salars
Enlèvement d’embacles sur un chenal de crue dans le domaine public fluvial commune de Saujac
Execution de la vidange partielle de la retenue de la microcentrale hydroélectrique de Prévinquières, sur l’Aveyron, commune de Prévinquières
Réalisation du lotissement communal les terrasses du Pont - commune de Saint-Beauzély
stabilisation de berges et reprofilage commune de Nauviale
stabilisation de berges et reprofilage commune de Nauviale
Traversée du ruisseau de Connes par une canalisation AEP Commune de Salles Curan
Ré-Engraissage sédimentaire d’un ruisseau pour augmenter le recouvrement sur la canalisation gaz commune de Vezins du levézou
récépissé de déclaration relatif à la construction de 20 logements HLM à Villefranche de Rouergue
remplacement d’une buse métallique par un ouvrage cadre RD 577 Commune d’Arvieu
recépissé de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la modification n°2 du plan d’épandage des boues de la station de ST Geniez d’Olt
Protection de berge sur un ruisseau affluent de l’Audiernes commune de Montbazens
Récépissé de déclaration concernant le lotissement l’Aqueduc - commune de Luc-La Primaube
Protection du poste de refoulement de Vendeloves - commune de Saint-Affrique
Execution de la vidange partielle de la retenue de la chaussée de Calcadis - commune de Montlaur
Traversée du Rance par les réseaux AEP et électricité - commune de Belmont-sur-Rance
Réalisation d’un passage busé diamètre 400 et d’un passage en forme de cunette au lieu dit Peyrebelle - commune de Saint-Izaire
Réalisation de trois passages empierrés - communes de Rieupeyroux et de La Capelle-Bleys
Réalisation d’une descente aménagée au lieu dit La Valette - commune de La Salvetat-Peyralès
Exécution de la vidange partielle de la retenue de la chaussée du moulin de Laval - communes de Calmont et Comps-Lagrandville
Exécution des travaux de réfection de l’arase et de réalisation du dispositif de maintien du débit réservé sur la chaussée du moulin de Laval - communes de Calmont et de Comps-lagrandville
Réalisation d’enrochements bétonnés pour stabilisation d’un talus routier - commune de Golinhac
Remblaiement d’une érosion des berges du Tarn - commune de Saint-Rome-de-Tarn
Réalisation de deux descentes aménagées et d’un passage empierré sur les cours d’eau Le Lézert et Grandsagnes - commune de Boussac
Réalisation de quatre micros seuils pour les stations hydrométriques et thermiques - communes de Sanvensa, Lunac, La Fouillade, Najac
Curage de l’ouvrage au km 518.382, ligne Béziers-Neussargues - commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul
récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux d’optimisation du plan d’eau de Cavagnal
récépissé de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux d’optimisation du plan d’eau de Cavagnal
enrochement pour quai et rampes d’acces commune de Capdenac Gare
Réhabilitation de pas japonais sur le Lézert au lieu-dit Nigron - communes de Naucelle et de Sauveterre-de-Rouergue
Réparation d’un busage sur un chemin - commune de Saint-Santin
remplacement de 2 aqueducs maçonnés sur la RD 31 (PR77 et 20/21) Commune du Truel
traversée du ruisseau de la MUZE par une canalisation AEP commune de ST Léons
désensablement du canal de fuite du moulin de Vaysse commune de Rignac
réparation du Pont de Sauveplane RD 54 commune de St Affrique
Commencement des travaux concernant le plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration de Lunac de type lagunage naturel 170 EH
Renouvellement de canalisation AEP nécessitant deux traversées du ruisseau d’Astruges - commune de Bessuéjouls
Réhabilitation du réseau des eaux usées du bourg de Coupiac - commune de Coupiac
Consolidation d’une culée de passerelle et réalisation d’épis déflecteurs au lieu dit "Aplomb la Serre" - commune de Rulhac Saint-Cirq
Débardage de bois avec franchissement du ruisseau du Cabot - commune de Sylvanès
Reconstruction du pont du moulin du Crouzet sur le Rance - commune de Mounès-Prohencoux
dégagement de la vanne de fond - St Amans de Cadoule
Suppression d’un passage busé sur le Jouyre lieu dit Villevayre commune de Najac
Réalisation d’épis rocheux pour resserrement des écoulements au droit du captage AEP situé sur le Sarlenq - commune d’Arnac-sur-Dourdou
Remplacement du pont sur la Briane près du Mas Marcou - commune de Flavin
Régularisation des travaux de recalibrage du ruisseau de Béderre - commune de Salles-la-Source
Plan Epandage des boues issues de la station de traitement des eaux usées du bourg de Gramond
Récépissé concernant le lotissement les côteaux de Bel Air - commune de Ségur
Consolidation de berges lieu dit Souleillannes - commune de Camarès
Réalisation du lotissement communal les Châtaigniers - commune de Cassagnes-Bégonhès
Réfection d’une traversée AEP et de 2 ponceaux - lieu dit Cayrac-le-bas commune de Séverac-d’Aveyron
Plan d’épandage des boues de la station d’épuration de Villeneuve-d’Aveyron
Modification de certaines dispositions du récépissé de déclaration n° 12-2014-0162
Traversée du cours d’eau le Rance par une canalisation eaux usées - commune de Combret-sur-Rance
Autorisation de réaliser deux forages d’essai sur le site de la Roque - commune d’Onet-le-Château
Aménagement de quatre passages à gué lieu dit "ruisseau de Durmes" - commune de Saint-Just-sur-Viaur
Réalisation du lotissement Le Clos du Moulin - commune d’Agen-d’Aveyron
Mise en place d’un pompage temporaire sur le cours d’eau l’Assou - commune de La Rouquette
Commencement des travaux concernant un busage temporaire - commune de Fayet
Consolidation d’un ouvrage routier sur le ruisseau du Luc lieu-dit "la barrière" - cne de Belcastel
Réfection de 2 passages busés lieu dit "le Bouscaillou" - commune de Lédergues
Busage temporaire - commune de Druelle-Balsac
Renforcement des fondations de l’usine du moulin d’Azaïs sur le Dourdou - commune de Montlaur
Confortement des fondations d’un mur de soutènement routier à Belcastel - commune de Belcastel
Démolition du pont de la Roquette - commune d’Onet-le-Château
Aménagement de 3 passages empierrés - commune de La Salvetat-Peyralès
Aménagement de 2 passages empierrés jointifs - commune de Vezins-de-Lévézou
Traversée du cours d’eau La Daze par canalisation AEP lieu dit "La Vayssière" - commune de Golinhac
Mise en conformité des ouvrages de franchissement du moulin de Roumégat, cne de St-Just-sur-Viaur
Dégravoyage du canal de fuite de la centrale hydroélectrique du moulin de Soulayrol, cne de Calmels
Travaux de restauration et de réparation de la chaussée de la microcentrale de Saint-Izaire
Enrochement de berge en protection de la route communale de la Planquette - commune d’Aubin
Réfection du pont de Lespinasse sur le Dassou suite à l’orage du 26/06/2020 - commune de Vailhourles
Reprofilage des berges de l’Aveyron à Pont-de-Palmas - commune de Palmas-d’Aveyron
Stabilisation d’une berge érodée sur le Giffou - commune de Rullac-Saint-Cirq
Remise en état d’un passage busé sous un chemin communal - commune du Vibal
RD 523 - reprise de traversée busée sur le ruisseau de Semmène - commune de Bertholène
RD 84 - Reconstruction d’un enrochement effondré en rive de la rivière Aveyron - commune de Rodez
RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION - DOSSIER N° 12-2020-00154
DECLARATION PORTANT CREATION D’UN PLAN D’EAU - LESTRADE ET THOUELS - Dossier 12-2020-00118
Dégravement de la sortie de l’usine du mas d’Azaïs sur le Dourdou - commune de Montlaur
Mise en oeuvre de la 6ème tranche de travaux du PPG Selves : travaux agricoles - cne de Cassuéjouls
Travaux de réparation de la chaussée du moulin du Cros - commune de Clairvaux-d’Aveyron
Réalisation de 2 passages à gué sur le ruisseau du Cérou - commune de Lédergues
Restauration du ruisseau d’Escorbis - commune de Durenque
Travaux de mise en conformité écologique du moulin de La Roque - communes de Pampelone et Crespin
Modification/suppression piquages défectueux en bordure de la rivière Lot - cne de Saint-Côme-d’Olt
Pose de canalisation pour viabilisation sous le lit d’un cours d’eau - commune de Saint-Rémy
Réparation d’un mur dégradé en bordure de l’Algouse au lieu dit les Granades - commune de Saint-Rémy
Remplacement de 2 passages busés sur le ruisseau des Salses - commune du Vibal
Travaux de réparation de la chaussée du moulin de Nances - commune de Moyrazès
Lotissement les Hauts de Fourcade - commune de Baraqueville
Consolidation de la berge aval de l’usine hydroélectrique de moulin d’Olt à Grand-Vabre, cne Conques
Aménagement du lotissement de la Lande et le Bouscaillou 2 - commune de Gramond
Réalisation du lotissement le Pré Vert - commune de la Loubière
Confortement de berges rive gauche du Lot - commune de Capdenac-Gare
Remise en état des berges du Merdanson sur la commune d’Espalion
Voie communale n° 3 : reconstruction du pont de l’étang - commune de Taussac
Réparation de la chaussée de la micro-centrale de Penchot - commune de Boisse-Penchot
aménagement de la zone artisanale les Calsades 4 - commune de Bozouls
Aménagement du lotissement l’Albespy - Buzeins - cne de Séverac-d’Aveyron
Récupération de sédiments de parcelles agricoles emportés par une crue - cne de Séverac-d’Aveyron
RD 98 - reconstruction du pont de Gabriac - commune d’Argences-en-Aubrac
Vidange partielle de l’étang des Fargues et curage décanteur - commune de La Salvetat-Peyralès
Protection du pompage des jardins familiaux à l’aire de la Caze - commune de Paulhe
Réparation du seuil de dérivation du moulin du Pré-Bibal - commune de Salles-Curan
Confortement de berge de la Nauze par méthode mixte suite à des crues - commune de Calmont
Arasement de merlons en haut de berges et reprofilage de bas de parcelles jouxtant le ruisseau
Curage des bassins à sédiments de la retenue de la micro-centrale hydroélectrique de la Daze
Reprofilage de berges et reprise d’un passage à gué - commune de Saint-Rémy
Dégravage de la queue du canal de fuite du moulin d’Entraygues sur la Truyère - cne d’Entraygues
Enlèvement des matériaux à la confluence du chenal de cru du ru d’Issis avec le ru de Saint-Martin
régularisation d’un plan d’eau - commune de Sainte-Radegonde
Reprise de la pile centrale du pont de Galinières - commune de Pierrefiche-d’Olt
Reprise en maçonnerie de la pile rive droite d’un pont sous une voirie communautaire,cne de Savignac
Curage du Lugagnac dans sont lit asséché - commune de Bertholène
Aménagement de la passerelle de la Barbade - commune d’Aguessac
Création d’un plan d’eau - commune de Lunac
récépissé de déclaration portant création d’un plan d’eau (23 800 m3) - commune de Lacroix-Barrez
Rénovation d’un centre aquatique et création d’une salle d’escalade - commune de Millau
Réalisation d’un lotissement le Jardin d’Evan - commune de Marcillac-Vallon
RD 559 - reconstruction du pont de Campredon - commune de Tournemire
Forage irrigation / Maraîchage - les jardins de Réquista - commune de Réquista
Remise en état de pas japonais permettant le franchissement du Céor - commune de Cassagnes-Bégonhès
Travaux d’entretien du lit et des berges de l’Aveyron en traverse du village de Belcastel
Forage aquathermie + prélèvement - commune de Saint-Rome-de-Cernon
Adaptation d’un passage busé sur le ruisseau de Fenayrols - commune de Gramond
Travaux de réaménagement et de sécurisation du chemin d’accès à la carrrière - commune de Réquista
Canalisation de l’eau d’une parcelle - GAEC Gardes - commune de Castelnau-de-Mandailles
Restauration de la berge du camping les Erables en génie végétal - commune de Millau
Travaux de confortement du déblai de St-Igest sur la ligne ferroviaire Brive Toulouse cne Villeneuve
Confortement de berge par méthode végétale sur le ruisseau de Ceignac - commune de Calmont
Commencement des travaux concernant le quartier la Crouzette II - commune d’Olemps
Travaux concernant l’opération les Idylles : construction de 17 maisons - commune Ste-Radegonde
Réfection d’un passage à gué suite aux crues - commune de Sanvensa
Vidange de plan d’eau - lutte plante invasive - commune de Saint-Rémy
Extension basse tension pour un lotissement - commune de Rignac
reconstruction du mur de soutènement de la voie d’accès au moulin de Pont de Grandfuel
Contenu
curage aux abords d’une buse sous voirie communale commune d’Alrance
Article créé le 17/11/2016
Mis à jour le 15/01/2015
Documents associés :
> RECP_12-2015-00001_curagecmneAlrance_13012015
- 87.3 ko - 15/01/2015
