Mis à jour le 06/10/2017

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Date Titre Descriptif Document(s)
06/10/2017 GAEC DES BAVARDIES GALGAN

demande d’enregistrement ICPE élevage de porcs (2635,6 animaux-équivalents)

vous pouvez déposer vos observations à l’adresse mail suivante : pref.icpe@aveyron.gouv.fr

Les observations peuvent être déposées uniquement du 1er au 30 septembre 2017.

avis au public (format PDF - 253.8 ko) dossier consultation bavardies (format PDF - 12 Mo) plan epandage partie 1a (format PDF - 17.5 Mo) plan epandage partie 1b (format PDF - 13.7 Mo) plan epandage partie 2 (format PDF - 16.2 Mo) ap sursis bavardies (format PDF - 279.4 ko)
02/10/2017 Projet de la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE) en Adour-Garonne

Projet mis à disposition des collectivités et groupements par voie électronique. Conformément à la réglementation, vos observations pourront être faites via le formulaire à l’adresse http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr

02/10/2017 Projet de la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE) en Rhône-Méditerranée

Projet mis à disposition des collectivités et groupements par voie électronique. Conformément à la réglementation, vos observations pourront être faites via le formulaire à l’adresse http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion/locale/socle/

20/09/2017 Autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson dans le Lot cne de St-Geniez-d’Olt

consultation du 05 septembre 2017 inclus au 19 septembre 2017 inclus

arrete ideau lot 040917 (format PDF - 212.9 ko) notepresentation capturepoissons ideaux lot 040917 (format PDF - 21.8 ko)
24/08/2017 Autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière Lézert

Consultation du public sur un projet d’arrêté relatif à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière Lézert - communes de Cabanès, Castelmary, Tayrac par le bureau d’étude Aquabio

notepresentation capturepoissons aquabio lezert (format PDF - 21.7 ko) arrete aquabio lezert 080817 (format PDF - 100 ko)
21/08/2017 Autorisation de capture et transport du poisson sur la rivière Créneau - commune de Marcillac-Vallon

Projet d’arrêté préfectoral d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson par l’association AYGA, mis à la consultation du public du 3 au 17 août 2017 inclus.

notepresentation capturepoissons ayga marcillac 2 (format PDF - 21.4 ko) arrete ayga marcillac 020817 (format PDF - 501.2 ko)
18/08/2017 Autorisation de capture et transport du poisson dans le plan d’eau de Saubayre cne de La Fouillade

Projet d’arrêté préfectoral d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson par le bureau d’étude I.D. EAUX, mis en consultation du public du 03 août 2017 inclus au 17 août 2017 inclus

arrete ideau la fouillade 020817 (format PDF - 126.8 ko) notepresentation capturepoissons ideaux la fouillade 020817 (format PDF - 21.4 ko)
18/08/2017 Projet d’autorisation de capture et transport du poisson sur le ruisseau le Céor - commune d’Arvieu arreteccelceorinventaires 230617 (format PDF - 196.4 ko) notepresentationcapturepoissonseccelceor020817 (format PDF - 21.7 ko)
08/08/2017 Organisation d’un enduro de pêche à la carpe sur la retenue du barrage de Castelnau-Lassouts-Lous arrete enduro castelnau 220617 (format PDF - 57.5 ko) note presentation projet arrete endurocarpecastelnau220617 (format PDF - 21.7 ko)
07/08/2017 Autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière Lot par E.CO.G.E.A

Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière Lot par le bureau d’étude E.CO.G.E.A du 03 août au 15 octobre 2017

note capturepoissons ecogea lot 190717 (format PDF - 21.6 ko) arret ecogea lot 190717 (format PDF - 214.8 ko)
07/08/2017 Organisation d’un concours de pêche sur le plan d’eau communal d’Istournet, commune de Ste-Radegonde arretconcoursistournet190717 (format PDF - 15.7 ko) note concours peche istournet 190717 (format PDF - 21.8 ko)
25/07/2017 Définition des points d’eau à prendre en compte pour l’application de l’arrêté du 4 mai 2017

Le projet d’arrêté préfectoral a fait l’objet d’une consultation du public du 9 au 30 juin 2017. Les avis et observations ont pu être transmis jusqu’au 30 juin inclus
- par courriel : ddt-spe@aveyron.gouv.fr
- par courrier à la DDT 12

not syntheseconsultationarrpointeau 11072017 (format PDF - 115.9 ko) avis consultation 09062017 (format PDF - 30.4 ko) arr definitionpointseauphytos 20072017 (format PDF - 220 ko) not presentationcontextearrpointeau consult 09062017 (format PDF - 14.9 ko)
17/07/2017 Autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson par le bureau d’étude ECCEL

Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le ruisseau La Saignerie commune d’Alrance par le bureau d’étude ECCEL Environnement du 12 juillet 2017 au 15 octobre 2017

notepresentationcapturepoissonseccel saignerie 280617 (format PDF - 21.9 ko) arret eccel saignerie 280617 (format PDF - 194.6 ko)
07/07/2017 Autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le Jaoul et le Bourgnounet

Capture et transport du poisson réalisés pour l’agence française pour la biodiversité sur les cours d’eau le Jaoul et le Bourgnounet, dans le cadre du suivi de la recolonisation piscicole de ces cours d’eau suite à une pollution d’origine agricole

notepresentationpecheafb jaoul 210617 (format PDF - 22.6 ko) arretafbjaoul210617 (format PDF - 315.5 ko)
05/07/2017 Autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson - commune de Viala-du-Tarn

Consultation du public relative à un projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le ruisseau Le Coudols - commune de Viala-du-Tarn par le bureau d’étude Eccel Environnement, du 1er juillet au 15 octobre 2017

notepresentationcapturepoissonseccel coudols 200617 (format PDF - 21.3 ko) arreteccelcoudols200617 (format PDF - 207.3 ko)
09/06/2017 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson

Autorisation de capture et transport du poisson concernant les inventaires piscicoles réalisés par la fédération de l’Aveyron pour la pêche et la protection du milieu aquatique dans le cadre du suivi d’un réseau de diagnostic général des cours d’eau

annexe 4 (format PDF - 19 ko) arretetudefede2017 240517 (format PDF - 100.9 ko) notepresentationpecheetudesfederation250517 (format PDF - 21.7 ko)
09/06/2017 Projet d’arrêté autorisant un concours de pêche dans le Dourdou de Camarès - commune de Brusque

Projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un concours de pêche dans le Dourdou de Camarès - commune de Brusque le samedi 29 juillet 2017

notepresentationconcourspechebrusque 240517 (format PDF - 22 ko) arret concours brusque 250517 (format PDF - 31.3 ko)
02/06/2017 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière la Selves

Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière la Selves (communes de Montpeyroux, Soulages-Bonneval, Florentin-la-Capelle, Campouriez, Entraygues-sur-Truyère) par le bureau d’études "I.D.EAUX".

arreteideaux laselve170517 (format PDF - 438.8 ko) notepresentation capturepoissons ideaux la selves 170517 (format PDF - 21.5 ko)
02/06/2017 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le ruisseau le Céor

Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le ruisseau le Céor commune d’Arvieu par le bureau d’étude ECCEL Environnement du 1er juin au 15 octobre 2017.

notepresentationcapturepoissonseccelceor170517 (format PDF - 21.3 ko) arreteccelceor170517 (format PDF - 112.3 ko)
29/05/2017 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson par le CNRS

Consultation du public relative au projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur les rivières Viaur, Céor et Lézert demandée par la station d’écologie expérimentale du CNRS 2 route du CNRS 09200 MOULIS

notepresentationecoex120517 (format PDF - 21.8 ko) arretecnrspaulsabatier120517 (format PDF - 103.3 ko)
29/05/2017 Projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un concours de pêche - commune de La Fouillade

Consultation du public relatif à un projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un concours de pêche sur la plan d’eau communal de "Soubayre", commune de La Fouillade dimanche 4 juin 2017

notepresentationconcourspechelafouillade100517 (format PDF - 22 ko) arretlafouillade100517 (format PDF - 16.2 ko)
19/05/2017 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson - commune de Cransac

Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le plan d’eau de Passelaygues - commune de Cransac par le bureau d’étude "I.D. EAUX"

arreteideaux passelaygues 030517 (format PDF - 200.6 ko) notepresentation capturepoissons ideaux passelaygues 030517 (format PDF - 22.2 ko)
15/05/2017 Projet de Plan Départemental de Protection des Forêts contre l’incendie

Un projet de plan départemental de protection des forêts contre l’incendie a été élaboré en application du code forestier pour la période 2017-2026. La consultation du public concernant ce projet est ouverte sur le site internet des services de l’Etat dans le département de l’Aveyron jusqu’au 14 mai 2017 inclus.

not consultationpublic pdpfci 2017 2026 (format PDF - 89.6 ko) 2017 01 05 pdpfci 12 annexes (format PDF - 15.7 Mo) 2017 01 05 pdpfci 12 rapport 2 (format PDF - 16.3 Mo)
26/04/2017 Arrêté cadre interdépartemental définissant un plan d’action sécheresse pour le sous-bassin du Lot avis consultation 29032017 (format PDF - 18 ko) note prefet signee (format PDF - 52.4 ko) arr cadreinterdepartementgestionsecheressebvlot 17072017 (format PDF - 540.2 ko) consultation du public 1 3 (format PDF - 87.6 ko)
14/04/2017 Projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un concours de pêche - commune de Sainte-Radegonde arretconcoursistournet290317 (format PDF - 34.8 ko) notepresentationconcourspeche290317 (format PDF - 21.8 ko)
27/03/2017 Projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un enduro de pêche à la carpe notepresentationendurotruel (format PDF - 24.3 ko) arrjourdanietruelendurocarpeaappmastaffrique2017 (format PDF - 39.3 ko)
02/03/2017 Projet d’arrêté portant sur l’obligation de lutter contre les campagnols terrestres et des champs arr luttecampagnol 2017 2018 08022017 v2 (format PDF - 6.3 Mo) note present consult publique campagnols 08022017 (format PDF - 84.5 ko)
09/02/2017 Projet d’arrêté préfectoral de mise en réserve de pêche dans le département de l’Aveyron en 2017201 arreteserveannue2017 (format PDF - 33.4 ko) tableaureservespeche2017 (format PDF - 16.3 ko) notepresentationreservespeche2017 190117 (format PDF - 23.2 ko)
09/02/2017 Autorisation de capture et de transport du poisson sur la rivière Lot cne de Livinhac-le-haut arreteideaux livinhac250117 (format PDF - 150.4 ko) notepresentation capturepoissons ideaux livinhac 250117 (format PDF - 21.1 ko)
18/11/2016 Arrêté cadre inter-départemental portant définition des modalités de mise en application du plan de crise "sécheresse" Bassin de l’Aveyron note_20160128_sdpe82-vn_aip-secheresse-aveyron-concultation-public-note-presentation-2 (format PDF - 607.8 ko) note_20160318_sdpe82-vn-ap-cadre-secheresse-aveyron-consultation-public-synthese (format PDF - 324.1 ko) ap-cadre_20160126_sdpe82_2016-xxx-xxx-gestion-crise-secheresse-bassin-aveyron-2 (format PDF - 324.7 ko)
18/11/2016 Arrêté préfectoral portant définition du cadre de mise en œuvre des mesures de restriction des prélèvements et usages de l’eau en fonction de l’évolution de l’état de la ressource pour le département de l’Aveyron Not_syntheseConsultApCadre_05082016 (format PDF - 13.3 ko) Not_motivation_DecisionAPcadre_05082016 (format PDF - 14.8 ko) ARR_CadreGestionSecheresseDptAveyron_08082016 (format PDF - 427.8 ko)
16/09/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandé par l’ONEMA concernant la recherche du Barbeau méridional et la répartition de l’anguille dans le cadre des connaissances sur la répartition d’espèces patrimoniales aquatiques sur le territoire NotePresentation-Inventaires-ONEMA-310816 (format PDF - 22.4 ko) arretONEMA-_AFB-300816 (format PDF - 118.7 ko)
12/09/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandé par le bureau d’étude "Aquascope", sur la rivière Lot, communes de Bouillac, Asprières et Cuzac NotePresentation-Aquascope-Lot-Cuzac-250816-1 (format PDF - 21.7 ko) arret-Aquascope-Lot-Cuzac-250816-1 (format PDF - 154.4 ko)
01/09/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière le Viaur, communes de Canet-de-Salars et de Pont-de-Salars, par le bureau d’étude "ECCEL Environnement" Arret-Eccel-Viaur-170816 (format PDF - 196.8 ko) Note-Presentation-Capture-Poissons-Viaur-Eccel-170816 (format PDF - 21.4 ko)
29/08/2016 Projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un enduro de pêche à la carpe sur la retenue du barrage de Castelnau-Lassouts-Lous _Projet-arrete-Enduro-Castelnau-110816_ (format PDF - 57.7 ko) _Note-Presentation-Projet-arrete_-EnduroCarpeCastelnau110816_ (format PDF - 21.9 ko)
18/08/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière La Selves - communes de Montpeyroux, Soulages-Bonneval, Florentin-la-Capelle, Campouriez, Entraygues-sur-Truyère par le bureau d’étude I.D. EAUX

Etat des lieux biologique avant travaux expérimentaux de désensablement de la rivière La Selve en aval du barrage EDF de Maury

NotePresentation-CapturePoissons-IDEAUX-_La_Selves-_030816 (format PDF - 21.7 ko) _ArreteIDEAUX-LaSelve030816_ (format PDF - 140.8 ko)
18/08/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandée par le bureau d’étude Aquascope sur la rivière Lot - commune de Bouillac NotePresentation-Aquascope-Lot-Cuzac-030816 (format PDF - 21.2 ko) arret-Aquascope-Lot-Cuzac-030816 (format PDF - 195.3 ko)
17/08/2016 Demande d’enregistrement pour une déchetterie

Consultation publique relative à la demande d’autorisation déposée par la communauté de commuens du Pays Rignacois d’une installation de collecte de déchets apportés par le producteur initial sur les communes de Bournazel et Rignac

CCPRignacois_Decheterie_Dossier_d_enregistrement-1 (format PDF - 3.3 Mo) Avis_de_consultation_publique_CCPR (format PDF - 61.5 ko)
16/08/2016 Demande d’enregistrement pour un élevage de porcs

Extension d’un élevage de porcs par M. Bruno MONTOURCY sur la commune du FEL

DOSSIER_MONTOURCY (format PDF - 19.6 Mo) Avis_de_consultation_publique_MONTOURCY (format PDF - 61.2 ko) PLANS_EPANDAGES (format PDF - 13 Mo) Designation_des_parcelles_ (format Excel - 60 ko)
02/08/2016 Demande d’enregistrement pour un élevage de porcs

Extension d’un élevage de porcs par SUDRES Jean-Louis commune de CAMJAC

demande_dossier_SUDRES (format PDF - 3.1 Mo) Avis_de_consultation_publique_SUDRES (format PDF - 61 ko)
27/07/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le ruisseau Le Lieux par le bureau d’étude Asconit Consultant NotePresentationCapturePoissons-Asconit-Lieux-RN88-120716 (format PDF - 21.6 ko) arret-ASCONITRN88-120716 (format PDF - 167.7 ko)
27/07/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière Tarn - communes du Truel et de Saint-Victor-de-Melvieu par le bureau d’étude ECCEL Environnement NotePresentation-CapturePoissons-ECCEL-Truel-120716 (format PDF - 21.7 ko) Arret-Eccel-Truel-120716 (format PDF - 192.4 ko)
25/07/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson pour le bureau d’étude CINCLE dans la rivière Lot au lieu-dit le Moulin de Verrières - communes de Sébrazac et d’Estaing arret-cincle_verrieres_080716 (format PDF - 168.2 ko) _NotePresentationCapturePoissonsCINCLEVerrieres080716_ (format PDF - 23 ko)
04/07/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le ruisseau le Céor - commune d’Arvieu par le bureau d’étude ECCEL Environnement _ArretEccelCeor160616_ (format PDF - 124.1 ko) _NotePresentationCapturePoissonsECCELCeor160616_ (format PDF - 21.3 ko)
04/07/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le ruisseau La Saignerie - commune d’Alrance par le bureau d’étude Eccel Environnement ArretEccelSaignerie160616 (format PDF - 138.3 ko) NotePresentationCapturePoissonsECCELSaignerie160616 (format PDF - 21.4 ko)
04/07/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur les ruisseaux de Bages (commune de Pont-de-Salars) et de Vernhières (commune de Prades-de-Salars) par le bureau d’étude Eccel Environnement NotePresentationCapturePoissonsECCELBage160616 (format PDF - 21.6 ko) _ArretEccelBage-Vernhieres160616_ (format PDF - 143.5 ko)
17/06/2016 Projet d’arrêté préfectoral autorisant l’organisation d’un concours de pêche dans la rivière le Dourdou de Camarès - commune de Brusque arretConcoursBrusque020616 (format PDF - 31.7 ko) NotePresentationConcoursPecheBrusque020616 (format PDF - 22.1 ko)
16/06/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson concernant les inventaires piscicoles réalisés par la FAPPMA

Inventaires réalisés par la Fédération de l’Aveyron pour la pêche et la protection du milieu aquatique dans le cadre du suivi d’un réseau de diagnostic général des cours d’eau

NotePresentationPecheEtudesFederation010616 (format PDF - 21.7 ko) ArretEtudeFede201601062016 (format PDF - 101.2 ko) TableauProgrammePeche2016 (format PDF - 124 ko)
02/06/2016 Projet d’arrêté préfectoral relatif à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandée par la station d’écologie expérimentale du CNRS - 09200 Moulis

Consultation ouverte du 18 mai 2016 au 1er juin 2016 inclus.
Expertises scientifiques réalisées par la station d’écologie expérimentale du CNRS

arreteCNRSPaulSABATIER180516 (format PDF - 117.8 ko) NotePresentationECOEX190315 (format PDF - 22 ko)
18/05/2016 Consultation du public relative à un projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le ruisseau de la Trincardié (commune de Réquista) par le bureau d’étude "Asconit consultant" NotePresentationCapturePoissonsASCONIT290416 (format PDF - 22.4 ko) _arretASCONITRequista_ (format PDF - 168.9 ko)
12/05/2016 Demande d’enregistrement ICPE installation broyage de calcaire COLOMBIES

Ouverture d’une consultation du public relative à la demande d’enregistrement présentée par la SARL CHAUX DU PONT NEUF pour l’exploitation d’une installation de broyage de calcaire sur le territoire de la commune de COLOMBIES

dossier_chaux_du_pont_neuf_partie_1 (format PDF - 19.7 Mo) dossier_chaux_du_pont_neuf_partie_2 (format PDF - 8.3 Mo) dossier_chaux_du_pont_neuf_partie_3 (format PDF - 17.9 Mo) Avis_de_consultation_publique-3 (format PDF - 61.6 ko)
11/05/2016 consultation du public relative à un projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un concours de pêche sur le plan d’eau communal de "Soubayre" - commune de La Fouillade le 5 juin 2016 arretLaFouillade260416 (format PDF - 35.3 ko) NotePresentationConcoursPeche260416 (format PDF - 21.9 ko)
29/04/2016 Organisation d’un concours de pêche sur la commune de Sainte-Radegonde

Consultation du public relative à un projet d’arrêté préfectoral autorisant l’organisation d’un concours de pêche sur le plan d’eau communal d"Istournet", commune de Sainte-Radegonde

NotePresentationConcoursPeche150416 (format PDF - 21.8 ko) arretConcoursIstournet150416 (format PDF - 35 ko)
20/04/2016 Projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un enduro de pêche à la carpe sur les retenues des barrages de Pinet, de la Jourdanie et du Truel

Enduro de pêche à la carpe du 23 avril 2016 au 1er mai 2016 par l’APPMA de Saint-Affrique

NotePresentationEnduroTruel (format PDF - 99 ko) ARRJourdanieTruelEndurocarpeAAPPMAStAffrique2016 (format PDF - 124.1 ko)
24/03/2016 Création d’une zone d’extension temporaire de la pêche de la carpe de nuit sur le barrage de Castelnau-Lassouts-Lous

Consultation du public relative à un projet d’arrêté préfectoral autorisant l’organisation d’un enduro de pêche à la carpe sur la retenue du barrage de Castelnau-Lassouts-Lous

arretEnduroCastelnau180814 (format PDF - 50.4 ko) NotePresentationEnduroCarpeCastelnau180814 (format PDF - 33.5 ko)
24/03/2016 Plan piscicole de gestion de la Diège

Consultation du public relative à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson concernant les inventaires piscicoles réalisés par la fédération de l’Aveyron pour la pêche et la protection du milieu aquatique dans la rivière Diège - commune de Salles-Courbatiers

NotePresentationPecheFederationDiege120914 (format PDF - 33.4 ko) ProjetArretEtudeFedeDiege120914 (format PDF - 137.4 ko)
24/03/2016 Pêche de sauvetage avant travaux - commune de Verrière

Consultation du public relative à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson concernant les inventaires piscicoles réalisés par la Fédération de l’Aveyron pour la pêche et la protection du milieu aquatique dans la rivière Lumensonesque - commune de Verrière

ProjetArretEtudeFedeLumensonesque120914 (format PDF - 137.4 ko) NotePresentationPecheFederationLumensonesque120914 (format PDF - 33.4 ko)
24/03/2016 Autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le cours d’eau Lot, canal de l’écluse du bief de Roquelongue - commune de Boisse-Penchot

Consultation du public relative à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson concernant les pêches de sauvetage réalisées par l’association Halieutilot - commune de Boisse-Penchot

ProjetArrethalieutilot0071014 (format PDF - 1.5 Mo) NotePresentationHalieutilot071014 (format PDF - 33.5 ko)
24/03/2016 Installation de stockage de déchets inertes à Les Malviès - commune de Marcillac-Vallon

Consultation du public relative à la demande d’autorisation d’exploiter une installation de stockage de déchets inertes (ISDI) par la communauté de communes Conques-Marcillac à Les Malviès - commune de Marcillac Vallon

DAE_marcillacISDI_042014 (format PDF - 6.2 Mo) Not_ISDI_MarcillacConsulPublic_pref_081014 (format PDF - 37.1 ko)
24/03/2016 Installation de stockage de déchets inertes à La Lande - commune de Ste-Geneviève-sur-Argence

Consultation du public relative à la demande d’autorisation d’exploiter une installation de stockage de déchets inertes (ISDI) par la communauté de communes de l’Argence - 12420 Ste-Geneviève-sur-Argence

DAE_Inertes_Ste_Genevieve06062014 (format PDF - 2.3 Mo) Not_ISDI_StGenevieve_ConsulPublic_pref_081014 (format PDF - 38.7 ko)
24/03/2016 Installation de stockage de déchets inertes sur le site de l’ancienne carrière dénommée "La Vialatelle" commune d’Onet-le-Château

Consultation du public relative à la demande d’autorisation d’exploiter une installation de stockage de déchets inertes (ISDI) par La Méridionale des Bois et Matériaux (MBM) - 43 rue de l’industrie - zone d’activités commerciales la Domitienne - 34500 Béziers sur le site de l’ancienne carrière dénommée "La Vialatelle" commune d’Onet-le-Château

RAP_Dossier_ISDI_MBM_Onet_V3-00_juillet_2014 (format PDF - 16.7 Mo) RAP_AnnexesDossier_ISDI_MBM_Onet_V3-00_juillet_2014 (format PDF - 10.3 Mo) Not_ISDI_SIMAT_ConsulPublic_pref_081014 (format PDF - 42.9 ko)
24/03/2016 Réglementation de la pêche en eau douce dans le département de l’Aveyron pour l’année 2015

Consultation du public relative à la prise de l’arrêté préfectoral d’ouverture de la pêche en eau douce dans le département de l’Aveyron pour l’année 2015

NotePresentationArretePeche2015041114 (format PDF - 88.2 ko) ProjetArreteAnnuelPeche2015 (format PDF - 68.7 ko)
24/03/2016 Consultation du public relative à la demande d’autorisation d’exploiter une installation de stockage de déchets inertes (ISDI)

Dossier présenté par Electricité de France (EDF) groupe d’exploitation hydraulique Tarn Agout rue Gustave Eiffel 81012 ALBI cedex 9 sur la commune de Pont-de-Salars au lieu-dit "Bage"

Demande_autorisation_ISDI_Bage (format PDF - 3.6 Mo) Note_Participation_ISDI_EDF_Bage_pref_03112014 (format PDF - 43.7 ko)
24/03/2016 Arrêté préfectoral d’ouverture de la pêche en eau douce dans le département de l’Aveyron pour l’année 2015 SyntheseObservationArretePeche081214 (format PDF - 31.8 ko) MotifDecision081214 (format PDF - 36.4 ko) ArreteAnnuelPeche2015081214 (format PDF - 63.4 ko)
24/03/2016 Projets de SDAGE et de PGRI des bassins hydrographiques Adour-Garonne et Rhône-Méditerranée

Consultation du public sur l’eau du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015.

NOT_InformationConsultation_SitePrefecture_19122014 (format PDF - 76.1 ko)
24/03/2016 Arrêté préfectoral portant déclaration d’intérêt général et autorisation du programme pluriannuel de gestion des berges et du lit du Tarn

Le périmètre d’intervention de la Communauté de Communes Millau Grands Causses s’établit sur son territoire composé des 11 communes suivantes :
Mostuéjouls, Peyreleau, Rivière-sur-Tarn, la Cresse, Compeyre, Aguessac, Paulhe, Millau, Creissels, Comprégnac, Saint-Georges-de-Luzençon

ARRsigne2__DIGTarn_30122014 (format PDF - 2.4 Mo)
24/03/2016 dossier de déclaration d’intérêt général (DIG)

Demande de DIG du programme pluriannuel de gestion des cours d’eau du bassin versant de l’Argence 2015-2020 présenté par la communauté de communes de l’Argence - mairie - 12420 Ste-Geneviève-sur-Argence

ppg_Argence-Annexes (format PDF - 9.3 Mo) ppg_Argence-Rapport (format PDF - 19.7 Mo)
24/03/2016 Consultation du public relative à la prise de l’arrêté départemental de mise en réserve de pêche dans le département de l’Aveyron pour l’année 2015

Ce projet d’arrêté départemental de mise en réserve de pêche permet d’instaurer les parties de cours d’eau ou de plans d’eau dans lesquelles la pêche n’est pas autorisée

NotePresentationReservesPeche2015-240215 (format PDF - 23 ko) Arreteserveannue2015 (format PDF - 37.1 ko) TableauReservesPeche2015 (format PDF - 25.8 ko)
24/03/2016 Modification de l’arrêté préfectoral d’ouverture de la pêche en eau douce

Consultation du public relative à la modification de l’arrêté préfectoral n° 2014346-0030 du 12 décembre 2014 d’ouverture de la pêche en eau douce dans le département de l’Aveyron pour l’année 2015 : suppression du parcours "sans-tuer" situé sur la rivière Lot, commune d’Espalion

ArreteSuppNoKill130315 (format PDF - 19.7 ko) NotePresentationSuppNoKill130515 (format PDF - 22.8 ko)
24/03/2016 Autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson

Consultation du public relative au projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandée par la station d’écologie expérimentale du CNRS 2 route du CNRS - 09200 Moulis sur la rivière Viaur et sur la rivière Tarn à Millau

arreteLaboECOEX190315 (format PDF - 101.7 ko) NotePresentationECOEX190315 (format PDF - 21.9 ko)
24/03/2016 Consultation du public relative à un projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson

Consultation du public relative à un projet d’arrêté préfectoral d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière "la Truyère", en aval de la retenue du barrage de Sarrans par le bureau d’étude "Eccel Environnement/cabinet d’études Liebig", le Ramel - 31590 Verfeil

arretEccelSarrans2015240315 (format PDF - 174.9 ko) NotePresentationCaptureTruyere240315 (format PDF - 22.3 ko)
24/03/2016 Consultation du public relative à un projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un enduro de pêche

Organisation d’un enduro de pêche à la carpe sur les retenues des barrages de Pinet, de la Jourdanie et du Truel sur la rivière Tarn du 09 mai au 17 mai 2015

ARRJourdanieTruelEndurocarpeAAPPMAStAffrique2015 (format PDF - 40.1 ko) NotePresentationEnduroTruel (format PDF - 24.3 ko)
24/03/2016 Consultation du public relative à un projet d’arrêté préfectoral autorisant l’organisation d’un concours de pêche sur le plan d’eau communal de "Soubayre", commune de La Fouillade NotePresentationConcoursPeche050515 (format PDF - 22.1 ko) arretLaFouillade050515 (format PDF - 15.8 ko)
24/03/2016 Autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson concernant les inventaires piscicoles réalisés par la Fédération de l’Aveyron pour la pêche et la protection du milieu aquatique

inventaires piscicoles dans le cadre du suivi d’un réseau de diagnostic général des cours d’eau de l’Aveyron

ProjetArretEtudeFede040615 (format PDF - 132.6 ko) TableauProgrammePeche2015 (format PDF - 9 ko) NotePresentationPecheEtudesFederation040615 (format PDF - 21.7 ko)
24/03/2016 Consultation du public relative à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la retenue du barrage de Bage NotePresentationVidangeBage200715 (format PDF - 23 ko) ProjetarretCaptureBage250314 (format PDF - 71.1 ko)
24/03/2016 Consultation du public relative à un projet d’arrêté préfectoral autorisant l’organisation d’un concours de pêche sur le plan d’eau communal d’Istournet - commune de Sainte-Radegonde arretConcoursIstournet310715 (format PDF - 16.1 ko) NotePresentationConcoursPecheIstournet300715 (format PDF - 21.8 ko)
24/03/2016 Projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandée par le bureau d’étude "Aquascope" sur le cours d’eau Lot - commune d’Asprières

Bureau d’étude "Aquascope" domaine de Cécélès - 1520 route de Cécélès - 34270 Saint-Mathieu-de-Tréviers

arretAquascopeLot280815 (format PDF - 207 ko) NotePresentationAquascopeLot280815 (format PDF - 21.4 ko)
24/03/2016 consultation du public relative à la prise de l’arrêté départemental de mise en réserve temporaire de pêche sur l’ensemble de la retenue EDF du barrage de Bage

Ce projet d’arrêté propose de mettre l’ensemble de la retenue en réserve de pêche jusqu’au 11 mars 2016 inclus.

ArreteReserveBage2015-2016 (format PDF - 36.4 ko) NotePresentationReservesPecheBage171115 (format PDF - 23.7 ko)
24/03/2016 Consultation du public relative à un projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur le ruiseau le Soulzon - commune de Saint-Rome-de-Cernon par le bureau d’étude ECCEL Environnement NotePresentationCapturePoissonsSoulzonEccel290116 (format PDF - 22.2 ko) ProjetarretEccelSoulzon290116 (format PDF - 145.8 ko)
24/03/2016 Consultation du public relative au projet de révision de l’arrêté interdépartemental portant définition des plans d’action sécheresse pour le sous-bassin Aveyron ap-cadre_20160126_sdpe82_2016-xxx-xxx-gestion-crise-secheresse-bassin-aveyron (format PDF - 324.7 ko) Avis_consultation_09022016 (format PDF - 6.8 ko) note_20160128_sdpe82-vn_aip-secheresse-aveyron-concultation-public-note-presentation (format PDF - 607.8 ko)
24/03/2016 Prise d’un projet d’arrêté départemental de mise en réserve de pêche dans le département de l’Aveyron pour l’année 2016

consultation du public relative à la prise d’un projet d’arrêté

TableauReservesPeche2016-2 (format PDF - 23.1 ko) NotePresentationReservesPeche2016-230216-2 (format PDF - 22.8 ko) Arreteserveannue2016-2 (format PDF - 46.1 ko)
15/02/2016 Demande d’enregistrement pour un élevage porcin par la Coopérative d’Anglars Saint Félix

Ouverture d’une consultation du public relative à la demande d’enregistrement présentée par la coopérative d’Anglars Saint Félix pour l’extension d’un élevage porcin

Avis_de_consultation_publique-2 (format PDF - 61.7 ko) Dossier_COOP_ANGLARS_ST_FELIX (format PDF - 4.3 Mo)
24/06/2015 GAEC DES IGUES LA BASTIDE L’EVEQUE

demande d’enregistrement au titre des installations classées pour l’exploitation d’un élevage de porcs de 1 764 animaux équivalents

Demande_GAECdesIgues (format PDF - 1.8 Mo) Avis_de_consultation_publique (format PDF - 61.8 ko) Arrêté enregistrement GAEC DES IGUES (format PDF - 1.4 Mo)
10/06/2014 Capture et transport du poisson concernant les inventaires piscicoles

Consultation du public relative à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson concernant les inventaires piscicoles réalisés par la Fédération de l’Aveyron pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique dans le cadre du suivi d’un réseau complémentaire de diagnostic général des cours d’eau.

projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson (format PDF - 175.8 ko)
26/05/2014 Capture et de transport du poisson sur la rivière « Tarn », en aval de la retenue du barrage Pinet.

Consultation du public relative à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière « Tarn », en aval de la retenue du barrage Pinet.

projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson sur la rivière « Tarn » en aval de la retenue du barrage Pinet (format PDF - 178.6 ko)
23/05/2014 Capture et de transport du poisson par la station d’Ecologie Expérimentale du CNRS

Consultation du public relative à l’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandée par la station d’Ecologie Expérimentale du CNRS.

projet d’autorisation exceptionnelle de capture et de transport du poisson demandée par la station d’Ecologie Expérimentale du CNRS, 2 route du CNRS / 09200 / MOULIS (format PDF - 167.7 ko)
25/04/2014 Enduro de pêche à la carpe aux barrages de la Jourdanie et du Truel

Consultation du public relative à un projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un enduro de pêche à la carpe sur les retenues des barrages de la Jourdanie et du Truel.

projet d’arrêté (format PDF - 120.5 ko)
18/04/2014 Concours de pêche sur le plan d’eau communal de « Soubayre » La Fouillade

Projet d’arrêté autorisant l’organisation d’un concours de pêche sur le plan d’eau communal de « Soubayre », commune de la Fouillade.

projet d’autorisation (format PDF - 16.6 ko)
17/04/2014 Quotas du plan de chasse du grand gibier pour la campagne 2014/2015 en Aveyron

Consultez : du public sur le projet d’arrêté fixant les quotas du plan de chasse du grand gibier pour la campagne 2014/2015 dans le département de l’Aveyron .

les motifs de la décision (format OpenDocument Text - 40.4 ko) la synthèse des observations (format OpenDocument Text - 34 ko) projet d’arrêté fixant les quotas du plan de chasse du grand gibier pour la campagne 2014-2015 dans le département de l’Aveyron (format PDF - 15.9 ko)
17/03/2014 Fermeture de la pêche sur la retenue du barrage de Sarrans

Contexte réglementaire :
Le code de l’environnement, qui codifie la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30/12/2006, gère la pêche en eau douce et les ressources piscicoles dans les articles L.430-1 à L.438-2, ainsi que dans les articles R.431-1 à R.437-13.
L’arrêté réglementaire permanent qui fixe le droit de pêche en eau douce dans le département de l’Aveyron, permet sont application sur l’ensemble de la retenue du barrage de Sarrans.
Ces articles permettent d’appliquer la réglementation (...)

le motif de la décision (format PDF - 38.6 ko) la synthèse des observations (format PDF - 34.7 ko) Arrêté de fermeture de pêche sur la retenue du barrage de Sarrans (format PDF - 20.7 ko) Carte annexée à l’arrêté (format PDF - 832.6 ko)
04/03/2014 Mise en réserve de pêche de certaines parties de cours d’eau La synthèse des observations (format PDF - 31.8 ko) Les motifs de la décision (format PDF - 35.9 ko) Le projet d’arrêté départemental de mise en réserve de pêche (format PDF - 17.2 ko) La carte des réserves 2014 (format PDF - 238.6 ko)
04/03/2014 Elevage porcin soumis à enregistrement GAEC DES SEGALIS Prades de Salars

Consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par le GAEC DE SEGALIS exploitation d’un élevage porcin de 2115 animaux équivalents cne de Prades de Salars

Demande_GAECdesSegalis (format PDF - 2.6 Mo) Avis_de_consultation_publique (format PDF - 60.1 ko)
01/11/2013 Consultation du public sur le projet d’arrêté relatif à la régulation du grand cormoran pour la saison 2013/2014 dans le département de l’Aveyron

Le grand cormoran est une espèce d’oiseau qui hiverne sur le territoire métropolitain et qui bénéficie d’une protection résultant des dispositions européennes et nationales sur la conservation des oiseaux sauvages. L’ augmentation rapide des populations de cormorans observée dans les années 1980 a provoqué une extension des aires de répartition des populations hivernantes depuis les axes fluviaux traditionnellement colonisés vers l’intérieur des terres.
Face aux problèmes rencontrés pour la (...)

arrêté ministériel du 26 novembre 2010 (format PDF - 147.5 ko) projet d’arrêté (format PDF - 22.8 ko) arrêté ministériel du 16 août 2013 (format PDF - 126.1 ko)
08/08/2013 Définition du cadre de mise en œuvre des mesures de restriction des prélèvements et usages de l’eau en fonction de l’évolution de l’état de la ressource pour le département de l’Aveyron Arrêté (format PDF - 791.5 ko) synthèse consultation (format PDF - 12.2 ko) Motivations décision (format PDF - 13.6 ko)