Point de situation provisoire - 9h40-

Ce samedi 17 novembre, des manifestations sont prévues dans le département de l’Aveyron et
risquent d’entraîner des difficultés de circulation.

Le service départemental de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG) sera fermé du lundi 12 novembre au vendredi 16 novembre pour cause de déménagement.

Parution au Journal Officiel du 03 novembre 2018

Le comité de suivi s’est réuni lundi 5 novembre 2018

Réglementation de circulation

Le comité technique, chargé d’analyser les résultats de la campagne de prélèvements dans les
jardins de Viviez et du hameau du Crouzet à Aubin, a présenté ce mercredi 10 octobre, en mairie de
Viviez, ses propositions au comité de pilotage présidé par M. le Sous-Préfet de Villefranche-de-
Rouergue.

Pour tenir compte de cette sécheresse exceptionnelle et de ses conséquences, la Direction Départementale des Finances Publiques a mis en place un dégrèvement de la taxe sur la propriété foncière non bâtie. Ce dégrèvement est de 45 % pour les communes situées dans le nord et l’ouest du département. Il est de 35 % sur le reste du département.

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Parution au Journal Officiel du 20 octobre 2018.

RN 88
Département de l’Aveyron
Construction du contournement de Baraqueville
Perturbations de la circulation entre La Mothe et Baraqueville

Orange est à nouveau contraint d’interrompre la téléphonie fixe et mobile de ses clients dans la nuit
du 18 au 19 octobre entre 0h00 et 3 h00 du matin pour des travaux sur son réseau

Dispositif d’aide exceptionnelle aux apiculteurs impactés par les mortalités d’abeilles survenues durant l’hiver 2017-2018.

Samedi 20 octobre à 00h00, les mesures de restriction sur les zones de gestion suivantes : Lot amont bassin, Diège, Aveyron aval, Alzou et Rance ont été assouplies.

Dossier

Vigilance Jaune risque d’inondations

Plan de rénovation énergétique des bâtiments

« Action économique » : mise en place de permanences douanes

Maintien des mesures en vigueur depuis le 27 septembre 2018 pour les zones de gestion Lot amont bassin, Lot aval bassin (affluents du lot à l’aval de la confluence avec la Truyère hors Dourdou de conques et Diège), Dourdou de Conques, Diège, Aveyron amont, Aveyron aval, Alzou, Sérène, et Rance et d’assouplir les mesures de gestion sur les zones de gestion Aveyron médian et Dourdou de Conques.

Restauration de la chapelle du Saint-Sépulcre de la cathédrale de Rodez

Suite à l’évènement dramatique survenu ce matin à Rodez aux abords de la mairie, une Cellule d’Urgence Médico- Psychologique va être activée à partir de 14h00 à l’hôtel de ville de Rodez.

L’indice national des fermages pour l’année 2018 a été fixé à 103,05. Sa variation par rapport à 2017 est de -3,04 %.

S’agissant des baux ruraux en cours, cet indice et sa variation sont applicables pour l’actualisation des fermages dont l’échéance annuelle s’inscrit dans la période du 1er octobre 2018 au 30 septembre 2019.

Depuis le 1 janvier 2018 les entreprises d’au moins 11 salariés doivent mettre en place le Comité Social et Économique, tel qu’issu des ordonnances en faveur du renforcement du dialogue social dans les entreprises.

Chaque année, et de plus en plus tôt, les 15 départements de l’arc méditerranéen* connaissent des épisodes de pluies intenses pouvant conduire à des crues soudaines qui dévastent des territoires : l’équivalent de plusieurs mois de précipitations tombe alors en seulement quelques heures. Ces épisodes de pluies méditerranéennes se produisent principalement à l’automne de septembre à mi décembre.

Par arrêté interministériel du 9 juillet 2018, publié au journal officiel du 27 juillet 2018, l’état de
catastrophe naturelle a été reconnu.

Création du fichier des véhicules assurés (FVA) pour lutter contre la conduite sans assurance en facilitant les contrôles des forces de l’ordre

plate-forme téléphonique
« Canicule Info service » 0800 06 66 66

4ème Session

Afin d’assurer la sécurité du public, l’usage d’artifices de divertissement qu’elle qu’en soit la
catégorie, la vente sur la voie publique ainsi que le transport dans les transports publics sont
interdits du vendredi 13 juillet 12h au lundi 16 juillet 12h.

Des orages sont attendus sur l’ensemble du département en fin de journée et début de soirée et
pourraient être soudains, très violents et générer de fortes rafales pouvant atteindre localement 110 à
130 km/h, d’importantes chutes de grêle ainsi que d’intenses précipitations, jusqu’à 40 à 50 mm en
1h.

La découverte d’un engin explosif sur la commune d’Onet le Château a obligé les forces de l’ordre
à couper la RD 988 entre le rond-point de Saint-Marc et le rond-point du Lycée La Roque.

jeudi 28 juin à 14h15 dans la zone artisanale de Calmont

Téléprocédure dédiée au remboursement
de la taxe intérieure sur les produits énergétiques

Un système orageux très actif et stationnaire est actuellement en cours de l’est du Tarn et au sud-est Aveyron (ouest de Saint-Affrique).

Des consultations citoyennes sur l’Europe sont organisées en France et en Europe jusqu’à fin octobre 2018 en vue de recueillir les propositions des citoyens sur l’avenir de l’Union européenne.

Suite à la campagne de prélèvements dans les jardins des particuliers de Viviez et du hameau du Crouzet à Aubin

Suite à de fortes pluies survenues cette nuit sur le grand Villefranchois des inondations ont entraîné des difficultés de circulation et l’évacuation de personnes.

Par arrêté du 17 mai 2018, la préfète de l’Aveyron convoque les électeurs pour une élection
municipale partielle complémentaire à Asprières.

La DGF augmente en 2018 pour atteindre plus de 150 millions d’euros

Commune de Lapanouse de Séverac du 24 mai au 4 juin 2018

Communes de Rodez et Olemps nuit du 23 au 24 mai 2018

La communauté de commune de "Decazeville Communauté" classée en zone de revitalisation rurale

Le Comité National de Gestion des Risques en Agriculture a reconnu le caractère de calamités agricoles aux dommages subis par les agriculteurs de l’Aveyron, dus à la sécheresse de l’été 2017,
au cours de sa séance du 21 mars 2018.
Cette reconnaissance, établie par l’arrêté ministériel du 29 mars 2018 , concerne des pertes de récoltes sur prairies sur une zone sinistrée qui couvre 72 communes du (...)

Les formulaires de demande de prise en compte des transferts de DPB ainsi que des
demandes de dotation réserve, pour la campagne 2018 sont désormais disponibles dans telepac.

Les gestionnaires d’ERP doivent mettre à disposition du public un document, appelé registre public d’accessibilité, afin de communiquer sur le niveau d’accessibilité des prestations proposées par leur établissement.

La mise en accessibilité des ERP demeure une priorité et une obligation réglementaire. C’est pourquoi, le dépôt des dossiers d’Ad’Ap et des attestations de conformité par les propriétaires ou exploitants d’ERP doit se poursuivre dans les meilleurs délais.

Il est apparu pertinent de réaliser un vade-mecum des dispositifs existants permettant d’accompagner les exploitants confrontés à des difficultés quelle que soit leur origine.
Il a pour objet de recenser l’ensemble des outils disponibles que ce soit au niveau social, bancaire ou fiscal.

Plus de 14,6 millions d’euros vont permettre de soutenir l’investissement local en Aveyron en 2018, à travers la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR). Cette dotation est en hausse de 7 % par rapport à 2017.
En complément d’autres fonds (Dotation de soutien à l’investissement local, Fonds national d’aménagement et de développement des territoires), la DETR constitue un levier important pour accompagner les projets des communes et intercommunalités.
Cette année la priorité est donnée aux (...)

L’Etat et la Région Occitanie / Pyrénées – Méditerranée partenaires dans le cadre d’un programme de 42 M€