Arrêtés préfectoraux du département de l'Aveyron relatifs à certains types de transports

Mis à jour le 22/02/2013
  • Autorisation du portée locale du département de l' Aveyron (APL)
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est un arrêté préfectoral règlementant le transport local de pièces indivisibles de grande longueur, de bois en grumes, de matériels et engins de travaux publics, et de conteneurs. Ce document doit être à bord du véhicule qui circule en application de cette autorisation.

Voir les APL d'autres départements sur le site de la Sécurité Routière.



 

  • Arrêté préfectoral réglementant le transport de bois ronds
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dans le département de l'Aveyron doit être à bord du véhicule qui circule en application de cette autorisation.

Télécharger :

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Les arrêtés d'autres départements sur le site du Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l’Aménagement du territoire.

  • Arrêté préfectoral autorisant la circulation avec des pneumatiques à crampons

Voir

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pour les véhicules de plus de 3.5 tonnes assurant la viabilité hivernale.

Documents listés dans l’article